options analyse

[Ororo Munroe]

l'option n'étant pas obligatoire à chiffrer je ne vois pas comment le jugement des offres pouvait être fait officiellement de manière différente ....
y aurait il un candidat qui n'aurait pas chiffrer l'option ?

pas de jurisprudence sous la main

a priori pas de souci pour le chiffrage de l'option

le souci c'est qu'ils ont pris l'option finalement
mais comme ils ont analysé "comme moi" sur la solution de base .... et que c'est pas le même qui sortait 1er sur la base et sur la base + option ..... le deuxième sur uniquement la base couine parce qu'il était premier sur base + option !

moi je prévois que analyse par rapport à la base mais je le dis dans mon RC .... donc je me retrouve pas en souci à la fin !


en gros ici, je cherche ce qui devait être fait juridiquement et jurisprudentiellement parlant ...
je pense qu'ils auraient dû analyser base + option vu qu'il n'ont rien prévu
et donc que c'est à tort qu'ils ont écarté une société ...

mais il me faut du fondement juridique et jurisprudentiel

[speedy]

je fais un cas particulier parce que le chiffrage n'était pas obligatoire (ais je mal lu ?) mais si tous les candidats ont chiffré je te rejoins  car c'est la logique ....

[Kpiaf]

je fais un cas particulier parce que le chiffrage n'était pas obligatoire (ais je mal lu ?) mais si tous les candidats ont chiffré je te rejoins  car c'est la logique ....

Pareil... S'ils ont retenu l'option, z'auraient dû retenir celui qui est arrivé en tête sur le classement solution de base + option... Ce n'est que bon sens.
Sinon, je trouve un peu étrange ta technique qui consiste à retenir l'OE classé en tête pour l'offre de base lorsque tu lèves l'option... Pourquoi donc fais-tu cela ?

[speedy]

si la question m'est destiné : je trouve çà très logique quand les options sont laissés libres en chiffrage ou non .... pour être certain de comparer des offres comparables sans être quasi obligé de retenir une offre ne comportant pas une option ....

[R.J]

en gros ici, je cherche ce qui devait être fait juridiquement et jurisprudentiellement parlant ...
je pense qu'ils auraient dû analyser base + option vu qu'il n'ont rien prévu
et donc que c'est à tort qu'ils ont écarté une société ...

mais il me faut du fondement juridique et jurisprudentiel

J'ai peur que tu ne connaisses que trop la réponse à ta question ....

TA Montpellier, ordonnance, 21 septembre 2007, n° 0703657, Sté Clear Channel France

Considérant que le marché est divisé en deux lots, l'un portant sur des abribus, des mobiliers d'informations municipales, des panneaux de libres expressions, avec une option relative à des stations de vélos et vélos, l'autre portant sur des mobiliers « histoire de la cité » ; que la rubrique « options » figurant dans les avis d'appels publics à la concurrence adressés au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics  doit porter sur des achats et travaux complémentaires et s'il est connu, leur calendrier prévisionnel : qu'en l'espèce, a été à tort classée comme option la fourniture d'une prestation pouvant figurer dans l'offre des candidats, concurremment avec l'offre de base, et sans d'ailleurs qu'apparaisse clairement comment les critères de choix de l'offre trouveraient à s'appliquer pour cette option ;

CE, 15 décembre 2008, n° 312.350, Communauté intercommunale des villes solidaires

Considérant d'une part, qu'en relevant que la collectivité délégante avait, dans l'avis d'appel à candidatures, indiqué que la durée de base du contrat était fixée à quinze ans, tout en spécifiant que la collectivité proposait également deux options  à dix et vingt années, sans faire apparaître les critères de choix des offres au regard des durées proposées, pour caractériser un manquement de la collectivité à son obligation de fournir aux candidats potentiels une information satisfaisante sur les critères d'appréciation des offres concurrentes, le juge des référés du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a nécessairement jugé que l'imprécision qui découlait des documents soumis aux entreprises était susceptible de léser les sociétés requérantes

DSP, mais on peut sans peine transposer ...

Cela dit, je rejoins Speedy, dans l'hypothèse selon laquelle tout le monde a chiffré, on aurait pu s'en sortir en fonctionnant sur le classement base + option. Au pire, en se référant au Guide qui prévoit que la décision de retenir l'option doit nécessairement s'effectuer avant la signature ... ce qui implique que le choix soit effectué sur le système retenu (et vicie ton espèce) ... Linditch a écrit des choses relativement intéressantes sur la question, quand bien même il a également été perturbé par la confusion du guide entre option et "PSE" ... Mais si tu essaies de trouver des ressources dans le guide, outre que la chose est délicate, tu vas te trouver confrontée à :

Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir dans leur offre en complément de l'offre de base,  elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. Si le pouvoir adjudicateur n'impose aux candidats de fournir ces prestations, il ne peut prendre que l'offre de base  dans son évaluation comparative. (Jusqu'ici, tout va bien, mais) Dans ce cas, seules les prestations supplémentaires proposées par le candidat retenu au regard de son offre de base peuvent être relevées par le pouvoir adjudicateur.

Les "seules" PS proposées par le candidat retenu au regard de son offre de base .... Je ne sais pas vraiment ce qu'ils ont voulu dire là ....

Reste à voir si il y a des billes à trouver sur les aspects contentieux plus procéduraux .... Ou pour apaiser la situation ...

J'espère que l'OE en cause ne lit pas ces échanges ....

[Ororo Munroe]

ok donc ils sont dans la mouise ... je vais leur conseiller de résilier ... avec indemnisation du titulaire du coup ...

et de relancer ...


par contre une question : moi les circulaires j'aime pas trop ça ... surtout quand on voit leur valeur juridique...

perso je prévois des options obligatoirement à renseigner
et je prévois par contre le choix uniquement sur l'offre de base

parce que si on compare les offres de base
puis si on compare les options
comment fait-on pour justifier le choix des options ? alors même que cela peut changer le classement des offres ?
moi je trouve que ce n'est pas assez justifiable ....

donc je prévois comment les offres seront appréciées ...


ai-je tort ?
suis-je assez couverte ? 

[speedy]

c'est toujours un dilemne ces options françaises car on peut dire que c'est une mauvaise définition du besoin comme une liberté pour s'adapter aux réalités du monde économique ....
ma philosophie (qui n'engage que moi) le MO doit décider clairement si les options sont obligatoires et alors je raisonne comme si c'était des tranches conditionnelles donc  jugement sur base +option sinon  pour ne pas passer auprrès d'une offre concurrentielle mais sans fioritures  le laisse la possibilité d'options libres et je juge sur base car l'option n'est qu'un plus pour se faire plaisir éventuellement à pas cher donc je juge sur base  et lors mise au point je vérifie si je prend une option....
évidemment qu'il y a des cas tordus avec le risque de la situation présentée mais je n'ai pas de réponse surà la question : ont ils tous chiffré les mêmes options ?

nota : en précisant ton processus d'analyse je penses que tu as raison, pour l'autre question je ne sais pas sur quelle interprétation il faut répondre ..... :-))))) ;-)))

[Ororo Munroe]

je vais tâcher de distinguer les deux situations

1. la situation de la collectivité qui implore de l'aide
si je te suis bien ....
comme ils ont pas précisé a priori que les options étaient obligatoirement à renseigner ...
si jamais un seul d'entre eux n'a pas répondu et qu'ils ne l'ont pas jugé à ce titre irrégulier (d'ailleurs si tu prévois pas les options obligatoires.... rendre une offre irrégulière pour non renseignement de l'option ne serait pas correct)
je reviens à ma question : si jamais un seul d'entre eux n'a pas répondu et qu'ils ne l'ont pas jugé à ce titre irrégulier, ils auraient eu raison de juger que sur la base pour les juger tous de la meme façon ?
je sais je suis tordue mais le but est d'aider des collegues ...

2. mon cas :
les options sont forcément les mêmes pour tous puisque nous prévoyons les cadres de réponse et les quantités...
mes collègues veulent absolument qu'ils y répondent ...
donc j'ai pas tort de choisir sur la base vu que je prévois tout et donc qu'il n'y a pas de surprise en cours de route
mais tu penses qu'il vaudrait mieux choisir sur base + option ?
si je suis ton raisonnement, ça veut dire que je classe les offres sur base + toutes les options ....

mais alors si je prends que base .... je me fais peut etre avoir ?

mais changer de méthode de jugement en cours de route en fonction de si oui ou non finalement, je prends la ou les options(s) est de toute façon inenvisageable puisque constituant une rupture d'égalité de traitement ...

pfffffffffffffffffff je crois que je vais rester sur ma méthode ...

[Kpiaf]

@ speedy : ma question s'adressait à vous deux en fait ; je n'avais pas envisagé le cas de l'option non obligatoire (que je trouve toujours très dérangeante mais que je conçois parfois).
@ Ororo :
Sur le point 1, je ne suis pas d'accord : ce n'est pas parce qu'un OE ne chiffre pas l'option pourtant obligatoire que le PA peut décider que l'analyse se fera sur l'offre de base sans option ! Dans pareil cas, le PA doit écarter cette offre car elle est irrégulière.
Sur le point 2, tu te fais peut-être avoir quelque fois mais pas d'autres ! Bref, ça c'est au petit bonheur la chance ; pour le reste, il est clair que tu ne peux pas changer les règles en cours de route.

[Ororo Munroe]

oups Chti Noizo, je me suis pas exprimée correctement

pour le cas litigieux

a priori vu que le MOE n'a rien prévu, j'imagine que donc les options n'ont pas été clairement rendues obligatoires ...
il a surement pas dû mettre "vous devez remplir les options sous peine d'irrégularité de votre offre"

donc ... si je suis le raisonnement : si un candidat n'a pas chiffré l'option, dans ce cas, il ne peut etre considéré comme irrégulier ... vu que les options n'étaient pas explicitement obligatoires ....

du coup, si j'ai un candidat qui n'a pas chiffré l'option et que son offre n'a pas été considérée comme irrégulière .... c'est à raison que le PA a analysé les offres uniquement sur la base ...

je devrais avoir tout le dossier dans la journée ....
quelque chose me dit que vous allez encore etre mis à contribution


ps : pour mon cas à moi : certes je peux me faire avoir des fois financièrement mais je trouve ma méthode plus sécurisée puisque prévoyant tout dès le départ donc sans surprise pour les candidats ...

[andoli]

oups Chti Noizo, je me suis pas exprimée correctement

pour le cas litigieux

a priori vu que le MOE n'a rien prévu, j'imagine que donc les options n'ont pas été clairement rendues obligatoires ...
il a surement pas dû mettre "vous devez remplir les options sous peine d'irrégularité de votre offre"

donc ... si je suis le raisonnement : si un candidat n'a pas chiffré l'option, dans ce cas, il ne peut etre considéré comme irrégulier ... vu que les options n'étaient pas explicitement obligatoires ....

du coup, si j'ai un candidat qui n'a pas chiffré l'option et que son offre n'a pas été considérée comme irrégulière .... c'est à raison que le PA a analysé les offres uniquement sur la base ...

je devrais avoir tout le dossier dans la journée ....
quelque chose me dit que vous allez encore etre mis à contribution


ps : pour mon cas à moi : certes je peux me faire avoir des fois financièrement mais je trouve ma méthode plus sécurisée puisque prévoyant tout dès le départ donc sans surprise pour les candidats ...

c'est juste ça qui me pertube depuis hier soir où j'ai lu les développements d'RJ sur l'extrait du guide des bonnes pratiques.

ça veut dire que tu es prêtes à attribuer un marché (admettons à valeur technique égale) à un opérateur plus cher en base  + option (mais premier en base)  que celui qui est classé 2ème en base mais premier en base + option ?

[Ororo Munroe]

c'est juste ça qui me pertube depuis hier soir où j'ai lu les développements d'RJ sur l'extrait du guide des bonnes pratiques.

ça veut dire que tu es prêtes à attribuer un marché (admettons à valeur technique égale) à un opérateur plus cher en base  + option (mais premier en base)  que celui qui est classé 2ème en base mais premier en base + option ?

ben non justement
moi je prends celui qui est économiquement le plus avantageux que sur la base
et une fois que ce candidat est retenu, je vois si je prends les options ....

[andoli]

ben non justement
moi je prends celui qui est économiquement le plus avantageux que sur la base
et une fois que ce candidat est retenu, je vois si je prends les options ....

donc si :

entreprise A propose 90 en base mais une option à 60

et que

entreprise B propose 100 en base mais la même option à 30

tu prends A ? (et du coup tu réfléchis à deux fois avant de prendre l'option hyper onéreuse c'est ça ?)

(je suis absolument désolé de schématiser comme ça mais une bonne partie de mon cerveau est déjà parti en congés)

[Ororo Munroe]

donc si :

entreprise A propose 90 en base mais une option à 60

et que

entreprise B propose 100 en base mais la même option à 30

tu prends A ? (et du coup tu réfléchis à deux fois avant de prendre l'option hyper onéreuse c'est ça ?)

(je suis absolument désolé de schématiser comme ça mais une bonne partie de mon cerveau est déjà parti en congés)

tout à fait ....
comme dit le chti noizo, je peux me faire avoir quelques fois mais rarement ...

[acheteur]

c'est toujours un dilemne ces options françaises car on peut dire que c'est une mauvaise définition du besoin comme une liberté pour s'adapter aux réalités du monde économique ....
ma philosophie (qui n'engage que moi) le MO doit décider clairement si les options sont obligatoires et alors je raisonne comme si c'était des tranches conditionnelles donc  jugement sur base +option sinon  pour ne pas passer auprrès d'une offre concurrentielle mais sans fioritures  le laisse la possibilité d'options libres et je juge sur base car l'option n'est qu'un plus pour se faire plaisir éventuellement à pas cher donc je juge sur base  et lors mise au point je vérifie si je prend une option....
évidemment qu'il y a des cas tordus avec le risque de la situation présentée mais je n'ai pas de réponse surà la question : ont ils tous chiffré les mêmes options ?

nota : en précisant ton processus d'analyse je penses que tu as raison, pour l'autre question je ne sais pas sur quelle interprétation il faut répondre ..... :-))))) ;-)))

J'aime bien ces questions sur les options, (euh pardon sur les prestations supplémentaires éventuelles)  :-))
Je fais comme speedy.
Si les options ont été rendues obligatoires il faut analyser globalement : base + option(s)