Avances

[CMP m a tué]

Bonjour à tous,

D'après le CMP, une avance peut être accordée à partir du moment ou le montant du marché ou de la tranche est sup à 50 000¤ ht et le délai d'exécution est sup à 2 mois.
Le montant à prendre en compte est le montant initial du marché; mais lorsque celui-ci est divisé en lots (ex: lot1: 30 000¤ ht et lot2: 20 000¤ ht) les titulaires peuvent-ils bénéficier de l'avance alors que les lots respectifs sont inf à 50 000¤ ht ?

Merci

[tragique_fernand]

Bonjour à tous,

D'après le CMP, une avance peut être accordée à partir du moment ou le montant du marché ou de la tranche est sup à 50 000¤ ht et le délai d'exécution est sup à 2 mois.
Le montant à prendre en compte est le montant initial du marché; mais lorsque celui-ci est divisé en lots (ex: lot1: 30 000¤ ht et lot2: 20 000¤ ht) les titulaires peuvent-ils bénéficier de l'avance alors que les lots respectifs sont inf à 50 000¤ ht ?

Merci

1 lot = 1 marché :-)

[CMP m a tué]

Rapide, précis....merci !

[mighty]

+1 tragique fernand. 1 = 1 marché donc les opérateurs économiques ne peuvent percevoir l'avance !