non reconduction: procédure?

[lutin]

Soit un AO FCS > 193 K¤.
On ne reconduit pas un lot qui est = à 90K¤.
Peut-on relancer en MAPA (selon moi oui) ou doit-on mettre en oeuvre la procédure pour le seuil de l'ensemble des lots, soit l'AO?

[Kpiaf]

La question a déjà été posée mais, sauf erreur, je ne pense pas qu'une réponse claire et incontestable ait été donnée.
Personnellement, je ne suis pas certaine qu'une procédure adaptée soit envisageable dans ton cas.
Une lecture a contrario des dispositions de l'article 27 III. CMP me conduit plus à envisager la relance sous la forme d'un AO...
Mais j'admets que ce point de vue soit discutable...

[the blonde]

La question a déjà été posée mais, sauf erreur, je ne pense pas qu'une réponse claire et incontestable ait été donnée.
Personnellement, je ne suis pas certaine qu'une procédure adaptée soit envisageable dans ton cas.
Une lecture a contrario des dispositions de l'article 27 III. CMP me conduit plus à envisager la relance sous la forme d'un AO...
Mais j'admets que ce point de vue soit discutable...

je suis d'accord avec Kpiaf, pour le choix de la procédure, c'est la montant des dépenses par catégories homogènes. En conséquence, je relancerai un AOO...

[lutin]

précision: dans notre cas, la dernière fois nous avions lancé un MAPA pour l'ensemble vu que le montant était de 200 (<206K), mais maintenant nous devons lancer un AOO (car > 193K)?

[the blonde]

précision: dans notre cas, la dernière fois nous avions lancé un MAPA pour l'ensemble vu que le montant était de 200 (<206K), mais maintenant nous devons lancer un AOO (car > 193K)?

Hélas oui... il s'agit d'une nouvelle consultation... application du seuil de 193K¤...

[lutin]

alors on va relancer que pour 3 ans pour être en dessous du seuil et pouvoir relancer tous les lots ensemble dans 3 ans!