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marchés avec quantité mini et maxi et MAPA

Démarré par Nabie, Juin 18, 2010, 10:19:16 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Nabie

Bonjour

Si mon marché est à bons de commande avec quantités mini maxi et que mon estimation est bien inférieure au seuil d'appel d'offres, puis-je utiliser la procédure de MAPA ?

Nabie

Kpiaf

"Cedant arma togae"
Cicéron

Mathieu

Non !
Ce qui compte c'est votre maxi, pas votre estimation.

Mais j'imagine que si votre estimation est basse, le maxi sera aussi en dessous du seuil ;)

Kpiaf

Citation de: Mathieu le Juin 18, 2010, 11:49:34 AM
Non !
Ce qui compte c'est votre maxi, pas votre estimation.

Mais j'imagine que si votre estimation est basse, le maxi sera aussi en dessous du seuil ;)

Heu... Nabie évoque le cas d'un MBC avec un maxi en quantité pas en montant... Si le coût estimé du maxi est en dessous du seuil, on peut faire une procédure adaptée !
Faut lire ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

Mathieu

:(

Pour ma défense il est indiqué estimation tout court !! Pas estimation du maxi.

Bon ok je chipote.

Kpiaf

Citation de: Mathieu le Juin 18, 2010, 02:21:11 PM
:(
Pour ma défense il est indiqué estimation tout court !! Pas estimation du maxi.
Bon ok je chipote.

Il n'y a pas de mal ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

yfetrocho

Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 03:15:31 PM
Il n'y a pas de mal ! ;-)
Je serais UN TOUT PETIT PEU MOINS catégorique que toi....tout dépend des réponses aux interrogations suivantes..

Votre estimation est elle réaliste? Sur quoi est elle basée? (la réponse c'est fait par Mme Irma ne convient pas..) est ce une estimation basée sur le mini ou le maxi?

Kpiaf

Citation de: yfetrocho le Juin 18, 2010, 04:05:06 PM
Je serais UN TOUT PETIT PEU MOINS catégorique que toi....tout dépend des réponses aux interrogations suivantes..
Votre estimation est elle réaliste? Sur quoi est elle basée? (la réponse c'est fait par Mme Irma ne convient pas..) est ce une estimation basée sur le mini ou le maxi?

T'as raison, je n'ai pas précisé, mais il va de soi que l'estimation doit reposer sur le maxi...
Pour le reste, Nabie évoque une estimation "bien inférieure au seuil d'appel d'offres"... Ca laisse une belle marge ! ;-)
Après, suffit de suivre le marché et, dans le pire des cas, de stopper avant qu'il n'y ait un risque de franchissement de seuil ! :-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

yfetrocho

Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 04:08:12 PM
T'as raison, je n'ai pas précisé, mais il va de soi que l'estimation doit reposer sur le maxi...
Pour le reste, Nabie évoque une estimation "bien inférieure au seuil d'appel d'offres"... Ca laisse une belle marge ! ;-)
Après, suffit de suivre le marché et, dans le pire des cas, de stopper avant qu'il n'y ait un risque de franchissement de seuil ! :-)
je me souviens d'un marché... avec une estimation BIEN en dessous des seuils.....à l'ouverture des offres... on pouvait même pas acheter une unité !!!!
les ST avaient oublié de se renseigner sur le prix unitaire moyens du truc à acheter.. ils l'avaient compté au prix des fournitures antérieures (fournitures qui n'étaient que des versions d'essais ET DONC à 10% du prix réel!!!)

Kpiaf

Citation de: yfetrocho le Juin 18, 2010, 04:12:42 PM
je me souviens d'un marché... avec une estimation BIEN en dessous des seuils.....à l'ouverture des offres... on pouvait même pas acheter une unité !!!!
les ST avaient oublié de se renseigner sur le prix unitaire moyens du truc à acheter.. ils l'avaient compté au prix des fournitures antérieures (fournitures qui n'étaient que des versions d'essais ET DONC à 10% du prix réel!!!)

Certes, certes, mais tu oublies de préciser, que chez toi, les ST sont de vrais ca... ricatures ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

yfetrocho

Citation de: Kpiaf le Juin 18, 2010, 05:21:52 PM
Certes, certes, mais tu oublies de préciser, que chez toi, les ST sont de vrais ca... ricatures ! ;-)
PLUS MAINTENANT!!!!!! niark niark niark

quiça

En règle générale j'aime bien simplifier...
Marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois (prestations de maintenance). J'ai fais une estimation sincère et réaliste sur le fait que je ne dépasserai pas 160 000 ¤HT sur 4 ans. Mon souci est que d'une année sur l'autre, le montant des prestations peut varier considérablement, et donc, une année en perticulier, dépasser 40 000 ¤HT (160 000 / 4).
Puis-je, dans le cadre d'une procédure adaptée, en précisant dans le RC et dans le CCAP que le montant maximum est de 160 000 ¤HT sur les 4 ans, ne pas prévoir de maximum sur chacune des périodes ?

PS : le service qui instruit ce MAPA en est au stade de l'attribution. Dans un monde idéal, je lui aurais bien entendu proposé de passer un MAPA d'une durée "ferme" de 4 ans, mais j'essaie là de trouver une issue avant de devoir déclarer sans suite...

yfetrocho

Citation de: quiça le Juin 21, 2010, 10:45:42 AM
En règle générale j'aime bien simplifier...
Marché à bons de commande d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois (prestations de maintenance). J'ai fais une estimation sincère et réaliste sur le fait que je ne dépasserai pas 160 000 ¤HT sur 4 ans. Mon souci est que d'une année sur l'autre, le montant des prestations peut varier considérablement, et donc, une année en perticulier, dépasser 40 000 ¤HT (160 000 / 4).
Puis-je, dans le cadre d'une procédure adaptée, en précisant dans le RC et dans le CCAP que le montant maximum est de 160 000 ¤HT sur les 4 ans, ne pas prévoir de maximum sur chacune des périodes ?

PS : le service qui instruit ce MAPA en est au stade de l'attribution. Dans un monde idéal, je lui aurais bien entendu proposé de passer un MAPA d'une durée "ferme" de 4 ans, mais j'essaie là de trouver une issue avant de devoir déclarer sans suite...
SI marché reconductible, ne prévoyez qu'un maxi par an
Si marché de 4 ans : pas de pb

agglo92

Je remonte le post pour une interrogation un peu similaire :

Soit un marché de travaux conclu à prix unitaires (il ne s'agit pas d'un marché à bons de commande). L'estimation est de 2M. Aucun montant ne figure à l'acte d'engagement. Les candidats ont rempli un DQE non contractuel.

Après ouverture des enveloppes, toutes sont en dessous de cette estimation et donc du seuil des procédures formalisées.

Ai-je eu raison de lancer la consultation selon une procédure adaptée ?

Kpiaf

Ton estimation était en dessous du seuil de 4 845 000 ¤ HT... Les offres le sont aussi...
Franchement, je ne comprends pas ton problème...
Bon, c'est lundi, ceci explique peut-être cela ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron