Les primes ...

[lepouch]

Je souhaiterai, pour un marché de prestations intellectuelles, mettre en ½uvre l'article 15 du nouveau CCAG PI avec une prime pour réalisation anticipée.
Concrètement, comment dois je identifier le montant du marché ?
- Prix de base et avenant en cas de versement de la prime.
- Prix du marché intégrant la prime et réfaction de prix en cas d'objectif non atteint.
- Tranche ferme + Tranche conditionnelle égale à la prime.
- autre idée .... ?

[speedy]

Je souhaiterai, pour un marché de prestations intellectuelles, mettre en ½uvre l'article 15 du nouveau CCAG PI avec une prime pour réalisation anticipée.
Concrètement, comment dois je identifier le montant du marché ?
- Prix de base et avenant en cas de versement de la prime. soit le mode de calcul est dans le marché soit avenant - Prix du marché intégrant la prime et réfaction de prix en cas d'objectif non atteint.c'est pas le plus motivant- Tranche ferme + Tranche conditionnelle égale à la prime. ? vous êtes sérieux ?- autre idée .... ?

[fanchic]

La prime doit s'appliquer au montant du marché, il n'y a pas besoin de formaliser une "identification du montant" particulière. Il s'agit du même mécanisme que la pénalités mais vu sous un aspect motivant et non inquisiteur.

[RV]

La prime doit s'appliquer au montant du marché, il n'y a pas besoin de formaliser une "identification du montant" particulière. Il s'agit du même mécanisme que la pénalités mais vu sous un aspect motivant et non inquisiteur.

Pas tout à fait le même mécanisme, les pénalités s'ajoutant en HT après application de la TVA sur le montant de base, alors que les primes sont assujetties à la TVA et dc s'ajoute au montant de base pour le calcul de la TVA.

[lepouch]

Si je résume, il suffit de préciser dans le CCAP, le montant (ou la méthode de calcul) des primes; j'indique les modalités de réglement (application de la TVA) et basta !
En cas de versement de cette prime, le montant final du marché sera supérieur au montant initial et pourtant, sans avenant ... c'est normal ?

[RV]

Si je résume, il suffit de préciser dans le CCAP, le montant (ou la méthode de calcul) des primes; j'indique les modalités de réglement (application de la TVA) et basta !
En cas de versement de cette prime, le montant final du marché sera supérieur au montant initial et pourtant, sans avenant ... c'est normal ?

Ben, c'est normal puisque ds votre montant initial, le montant de la prime n'apparait pas.

[speedy]

idem que la révision des prix  !

[shorty]

Je remonte ce post pas si vieurx pour demander si la prime doit être comptabiliser dans la valeur estimé du marché ?

Mon marché de MOE estimé à 180 000¤ HT

Si je rajoute les primes => AO parait plus sage

en meme temps ca parait comme deux prestation distincte

[speedy]

on rajoute
(vois pas ce que vous voulez dire avec 2 prestations distinctes !!!)

[Kpiaf]

on rajoute
(vois pas ce que vous voulez dire avec 2 prestations distinctes !!!)

Idem !
Cela dit, si vous êtes proche de 180 k¤ HT, est-ce bien raisonnable de rester en PA ? Un petit avenant et hop on est au dessus du seuil.. Enfin, moi je dis ça...

[shorty]

ok avec kpiaf par rapport à la possibilité d'un avenant et la procédure ! surtout que c'est bien connue en MOE, il n'y a jamais d'avenant.

Je pensais deux prestations distinctes, la prime rémunère pas que le titulaire du marché.

et après c'est un peu comme la Pub, prestation distincte donc pour moi pas forcément compter dans marché.

Mais je me fit à votre expérience. Donc on part sur AOR.

[speedy]

ok avec kpiaf par rapport à la possibilité d'un avenant et la procédure ! surtout que c'est bien connue en MOE, il n'y a jamais d'avenant.

Je pensais deux prestations distinctes, la prime rémunère pas que le titulaire du marché. ? et qui d'autre selon vous  ? (et je ne parle pas des cotraitants ni des soustraitants... !)
et après c'est un peu comme la Pub, prestation distincte donc pour moi pas forcément compter dans marché. vraiment je ne vois pas le lien entre pub et prime !
Mais je me fit à votre expérience. Donc on part sur AOR. shorty = lepouch ?