Assistance à Maitrise d'Ouvrage et apres ?

[mighty]

Hello, nous allons lancer un marché d'assistance à MO pour nous assister (comme son nom l'indique) dans l'analyse des offres. Il apportera tt conseil et critique. Le hic, c'est que le titulaire de ce marché pourra se retrouver titulaire de notre futur marché sur lequel il doit donner analyser les offres.

Peut on dans ce cadre là, interdire à l'entreprise retenue de se présenter sur le futur marché ?

[Schlipomi]

Ca me parait aller de soi...

Juste par curiosité, pourquoi prendre un AMO juste pour l'analyse des offres et non la définition du besoin ? Car si vous en avez besoin pour l'analyse, vous devriez en avoir besoin pour la définition en toute logique. A moins que ce soit une erreur d'énoncé.

[mighty]

Oui, schlipomi, c'était un résumé synthétique ;-) Alors qu'est ce que je mets dans mon DCE  pour éviter ce genre de pbr ? Y a une loi ou une JP ?

[Schlipomi]

Un truc du style :

Le titulaire s'engage à ne pas candidater aux futurs marchés, objet de cette AMO + une clause de confidentialité.

Je dirais que ca coule tellement de soucre que...Mais comme j'ai déjà eu le cas d'un membre d'un groupement pour une de nos AMO qui a voulu quitter le bateau en route pour pouvoir candidater au marché qui en découlait...

[Ororo Munroe]

à mon avis pas besoin d'écrire ... puisque par principe du droit : on ne peut etre juge et partie
donc lui confier l'analyse des offres du marché suivant, fait qu'il ne pourra se présenter au prochain marché ...