construction d'une aire de jeux : travaux ou fournitures ?

[Daisy Derata]

Bonjour,

Je dois passer un marché pour l'aménagement d'une aire de jeux.

Mon ST me dit que la part des fournitures est plus importante financièrement que celle des travaux à réaliser pour la pose.

J'ai un doute sur la qualification de ce marché: la pose semble l'accessoire de la fourniture des éléments constitutifs de l'aire de jeux, donc assimilable à un marché de fourniture. Cependant, on pourrait rapprocher cette construction de la notion d'ouvrage...donc marché de travaux.

J'ai divers modèles de marché pour la création d'aire de jeux : la plupart sont qualifiés de marchés de travaux.

merci de votre aide.

[lepouch]

Ce sont des travaux : la fixation est soumise à des règles contraignantes (avec vérification d'un bureau de contrôle), donc ouvrage.

[Alf]

Ah! des aires de jeux j'en ai fait plein.
L'idéal c'est 2 lots.
1 lot travaux pour la structure en dur, et 1 lot pour la fourniture des jeux.
Ça fonctionne impec.

[Daisy Derata]

Oui, mais là le DST a déjà rédigé les CCTP et BPU et je suis en train de prendre le relais. Donc ce sera un lot unique...

[lepouch]

... de travaux !

[speedy]

réfléchissez au besoin réel de votre collectivité : il s'agit de l'usage en toute sécurité de l'ensemble "jeu fixé au sol dans un environnement correct " le tout en respectant les différentes législations , non ?
si vous trouvez un fournisseur qui vous assure çà en marché de fourniture : chapeau !
pour moi c'est un marché de travaux avec les assurances qui vont bien et les en parrallèle le contrôleur technique avec la mission idoine ....

[Coccy]

réfléchissez au besoin réel de votre collectivité : il s'agit de l'usage en toute sécurité de l'ensemble "jeu fixé au sol dans un environnement correct " le tout en respectant les différentes législations , non ?
si vous trouvez un fournisseur qui vous assure çà en marché de fourniture : chapeau !
pour moi c'est un marché de travaux avec les assurances qui vont bien et les en parrallèle le contrôleur technique avec la mission idoine ....

+1

[LM]

Je pense qu'il faut dépasser la seule approche financière, qui doit à mon sens être réservée pour la seule distinction entre fournitures ou services, pour se fonder sur la raison d'être du contrat.
Cf. bien que je n'ai pas encore eu le temps de développer cette partie : http://www.juris-connect.com/wiki/index.php5?title=March%C3%A9s_de_fournitures,_services,_travaux_et_march%C3%A9s_mixtes#March.C3.A9s_mixtes_.28fournitures.2C_services_et.2Fou_travaux.29

[Raphael]

Je pense aussi qu'il s'agit d'un marché de travaux.