Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Restauration d'une oeuvre d'art = art. 30?

Démarré par oreda, Mai 20, 2010, 10:40:14 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

oreda

Bonjour à tous,

J'ai brusquement un doute concernant la nature d'un marché de service ayant pour objet la restauration d'une oeuvre d'art : je pense que cela relève des marchés en procédure allégée (services récréatifs, culturels et sportifs au sens de l'annexe IIB de la directive Services, code CPV 92521210-4 "service de conservation des objets exposés").

Je voulais savoir si vous partagiez cette ananlyse, ou bien si vous procédiez autrement lorsque vous faites restaurer des oeuvres d'art? La restauration fait-elle bien partie intégrante d'un "service de conservation"?

Schlipomi


raffalli

Bonjour dans ma collectivite, nous les passons egalement en article 30.
Ce qui est tres interessant notamment la possibilite de discuter avec les candidats.

« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. » les shadoks