lots juridiques, lots techniques...

[psaii]

Bonjour bonjour,

Nous allons lancer un marché de services avec au moins 4 lots. A l'intérieur du lot n°1, deux prestations similaires mais qui s'adressent à un public différent.
Peut-on faire
- Lot 1
    - prestation A => société X
    - prestation B => société Y

Je me dis que si on souhaite avoir 2 prestataires différents éventuellement, il doit y avoir 2 actes d'engagements, donc 2 lots juridiques différents, et non pas 1 lot juridique avec 2 lots techniques à l'intérieur. Mais comme on me soutient le contraire...

Argghhhhhhh... (agonie)

[andoli]

Bonjour bonjour,

Nous allons lancer un marché de services avec au moins 4 lots. A l'intérieur du lot n°1, deux prestations similaires mais qui s'adressent à un public différent.
Peut-on faire
- Lot 1
    - prestation A => société X
    - prestation B => société Y

Je me dis que si on souhaite avoir 2 prestataires différents éventuellement, il doit y avoir 2 actes d'engagements, donc 2 lots juridiques différents, et non pas 1 lot juridique avec 2 lots techniques à l'intérieur. Mais comme on me soutient le contraire...

Argghhhhhhh... (agonie)

pour moi non, on ne peut pas attribuer un lot (= marché)  à deux sociétés différentes (en partant du principe qu'il ne s'agit ni d'un MAC multi-attributaire ou d'un accord-cadre)

[maka88]

Pour moi ca vaut deux lots jq. Sauf si sans groupement d'entreprise (article 10 CMP) :
                 - ca rendrait difficile techniquement la réalisation des prestations
                 - ou financièrement plus couteux par allotissement
                 - ou encore si vous n'êtes pas cap. d'assurer l'OPC vous même entre les deux prestations (si c'est nécessaire d'en avoir)

[psaii]

Pour répondre à Andoli, je ne crois pas que le souhait soit de faire un MBC multi attributaire. Vu qu'il n'y aura probablement qu'une prestation A et qu'une prestation B par an, je vois pas l'intérêt... 
Un accord cadre sur le papier ça a l'air pas mal, mais pour en avoir déjà un dans les pattes, je sais qu'on est toujours à la bourre dans les délais (besoins connus au dernier moment et toujours urgents, bien sûr...)

Pas d'OPC. plus coûteux, je ne pense pas, la seule réelle difficulté, en fait, c'est que ça va nous faire 2 fois plus de boulot

[RV]

Soit vous acceptez de filer les deux lots techniques au Titulaire du lot, soit vous allotissez chacun des lots technique pour avoir un titulaire pour chaque prestation.

[psaii]

héhé Psaii 1 - le reste du monde 0

[acheteur]

:-)
La réponse était déjà dans ta tête ! :-)

[psaii]

changement de programme, il y aura des lots multi-attributaires.

[andoli]

changement de programme, il y aura des lots multi-attributaires.

Psaii 1 - le reste du monde 1

:-(

dis- en plus pour voir...

[bellecourgette]

En fait si vous nous disiez de quoi il s'agit exatement, on pourrait cerner le pbe ! là on parledans le vide complet.

[psaii]

La question de départ était peut-on attribuer deux lots techniques à 2 sociétés différentes, alors même qu'il n'y a qu'un seul lot (= marché).
pour des prestations de type spectacle. 

lot 1 - spectacle de fin d'année
        prestation A spectacle pour vieux -> société X
        prestation B spectacle pour gosses -> société Y

Finalement on aura
Catégorie 1: spectacle de fin d'année
  Lot 1 spectacle pour vieux -> multi-attributaire
  Lot 2 spectacle pour gosses -> multi-attributaire
  Lot 3 animation estivale


Donc plus de question. Sauf si vous me dites qu'on peut pas faire 2 lots multi-attributaires et un lot MBC classique

[bellecourgette]

Si on peut le faire mais vous aurez des procédures différentes

[le biscuit]

il ne te reste plus quà déterminer comment tu attribues tes bons de commandes...

[psaii]

question non encore tranchée à ce jour. En cascade probablement.

[le biscuit]

question non encore tranchée à ce jour. En cascade probablement.

avec rémy julienne?

je >>>>