Clauses scociales

[zoran]

Bonjour à tous!

Avez vous déjà utilisé des clauses sociales (notamment pour l'embauche) dans vos DCE?? Si oui comment avez vous fait??

Merci beaucoup

A+

[Alf]

En dehors de l'emploi d'un CAT pour des fournitures, je n'ai jamais eu l'occasion de mettre en marché les dispositions possibles à cet effet.

Par contre il y a de la doc (et une grosse littérature de l'UE)

Considérations sociales

Téléchargement : Considerations-sociales.pdf

Guide "Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées" (OEAP) - Juillet 2007
=> télécharger le guide sur le site de l'OEAP

Guide sur les Clauses Sociales et la Promotion de l'Emploi dans les Marchés Publics - Février 2007 (Le Guide Clauses Sociales et Promotion de l'Emploi en direction des Donneurs d'Ordre, a été élaboré par l'Alliance Villes Emploi en partenariat avec le CNIAE)
http://www.ville-emploi.asso.fr/extranet/actualites/pdf/CSM.pdf

Les clauses sociales dans les marchés publics - Position du MEDEF
http://www.grenelle-insertion.fr/userfiles/ClausessocialesMP.pdf

Communication interprétative de la commission sur le droit communautaire applicable aux marchés publics et les possibilités d'intégrer des aspects sociaux dans lesdits marchés (15 octobre 2001)

Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et notamment les considérants suivants : 1, 2, 28, 33, 34, 39 et 45.
Considérations environnementales

Droit communautaire

COM(2008) 400/2 - Communication de la commission au parlement européen, au conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions relative à des marchés publics pour un environnement meilleur

Communication interprétative de la commission sur le droit communautaire applicable aux marchés publics et les possibilités d'intégrer des considérations environnementales dans lesdits marchés

Manuel sur les marchés publics écologiques (Source : Office des publications officielles des Communautés européennes, 2005)

Règlement (CE) no 1980/2000 du parlement européen et du conseil du 17 juillet 2000  établissant un système communautaire révisé

source: http://www.marche-public.fr

[zoran]

Merci pour la doc!! Je vais étudier ça!

A+