publicité et "petits lots"

[kazetari]

Bonjour,

Je prépare un marché alloti (marché à bdc/ AOO) dans lequel je souhaite intégrer un lot MAPA comme m'y autorise le code.
1. dois-je faire une annonce globale pour l'ens des lots y compris le "petit lot" ? j'ai lu une réponse du ministère de l'économie qui semblait aller dans ce sens
2. vu qu'il s'agit d'un Accord cadre à bdc, je dois absolument prévoit un mini-maxi pour le lot MAPA et le calcul de la valeur des 20% se fait bien sur le mini ?

Merci

[speedy]

1 perso je ne crois pas
2 sur le maxi pour vérifier petit lot pour lui même mais sur le mini pour déterminer l'assiette, prudence oblige  !

[kazetari]

Pour ce qui de la publicité du marché, j'ai déduis qu'il fallait une pub globale (y compris le petit lot) de la question écrite n°19135...

[Cowgirl]

Je l'ai déjà fait mais sans pub globale.

Seule la pub pour les petits lots annonçait qu'il s'agissait d'un mapa petit lot s'insérant dans un ensemble.

[goran]

AO européen dont 3 lots sont attribués - je lance maintenant un 4è lot en "petit lot" art 27 - pub JOUE

[Ororo Munroe]

moi je dis non
je dis pub comme un MAPA normal

[goran]

je pense plûtot comme toi, mais ça ne me parait pas inattaquable  le seuil de publication dépend bien de l'opé en travaux .... donc logiquement, même si MAPA, faudrait peut être JOUE, sans le délai européen bien sûr ... d'autres avis ?

[Ororo Munroe]

je pense plûtot comme toi, mais ça ne me parait pas inattaquable  le seuil de publication dépend bien de l'opé en travaux .... donc logiquement, même si MAPA, faudrait peut être JOUE, sans le délai européen bien sûr ... d'autres avis ?

tout est attaquable
mais je l'ai fait comme ça moi... car autrement quel intéret du ptit lot ?
parce que si on va par là, on fait aussi un délai de 52 jours etc...

[goran]

tout est attaquable
mais je l'ai fait comme ça moi... car autrement quel intéret du ptit lot ?
parce que si on va par là, on fait aussi un délai de 52 jours etc...

ah ben nan, 52 jours c'est pour l'AO, là on est en MAPA; mais on reste bien dans une opé > au seuil europ. (sinon ça ne serait pas du "petit lot") donc pourquoi ne pas respecter la pub. européenne ... je sais pas, le doute m'habite  ceci dit, jusqu'à maintenant j'ai fait comme toi, je me pose juste la question aujourd'hui, va savoir pourquoi .... ton cadeau d'annif ? ah voui c'est ça ! 

[R.J]

MAPA petit lot considéré comme hors du champ d'application de la directive .... Donc pas d'obligation de publier au JOUE en application du droit communautaire.

Mais en effet, le CMP est moins clair.

Ça se plaide.

[goran]

en même temps, pourquoi avoir des états d'âme, le JOUE c'est gratos 

[Ororo Munroe]

en même temps, pourquoi avoir des états d'âme, le JOUE c'est gratos 

c'est pas faux !