toiture photovoltaique

[Cowgirl]

Bonjour,

Nous envisageons de faire construire une toiture avec panneaux photovoltaique, le constructeur se rémunérant sur l'électricité revendue à EDF.

Est-bien un marché public ?

Le contractant doit :
- réaliser les études
- dépose le PC
- construire
- entretenir

Durée prévisionnelle : 10/15 ans
Avec redevance occupation domaine public
Coût estimatif construction : 450 000 ¤

Merci d'avance pour vos réponses.

[andoli]

Bonjour,

Nous envisageons de faire construire une toiture avec panneaux photovoltaique, le constructeur se rémunérant sur l'électricité revendue à EDF.

Est-bien un marché public ?

Le contractant doit :
- réaliser les études
- dépose le PC
- construire
- entretenir

Durée prévisionnelle : 10/15 ans
Avec redevance occupation domaine public
Coût estimatif construction : 450 000 ¤

Merci d'avance pour vos réponses.

Ça ressemble à une concession de travaux ou à un BEA...
j'ai pas mal de docs la-dessus (p'tet trop d'ailleurs...c'est le problème ^^)
J'peux t'envoyer tout ça...

[Cowgirl]

même si nous exploitons nous même le bâtiment en terme de fonctionnement ?

[andoli]

même si nous exploitons nous même le bâtiment en terme de fonctionnement ?

tu exploites quoi ? le bâtiment pas la centrale photovoltaïque construite en toiture ?
il existe plusieurs montages possibles, du marché public à la concession.
Ca dépend vraiment du cas de figure :  qui investit, quel est le type de construction (installation solaire intégrée ou non à la toiture, qui est maitre d'ouvrage, quelle  est la contre-partie (tel le droit d'exploiter d'ouvrage) sans compter le volet "occupation du domaine public"...

[Cowgirl]

Il s'agit de construire une couverture (préau métallique) pour notre boulodrome.

Le boulodrome reste communal.

La toiture sera construite avec panneaux photovoltaique par le prestataire qui l'entretiendra et se rémunèrera sur la revente d'électricité à EDF pendant x années. Il paiera une redevance pour occupation du domaine public.

Nous récupérons le tout à la fin.

[Cowgirl]

Je vois que ce dossier laisse nos forumeurs pantois... et béats... j'espère d'admiration !

Plus sérieusement, j'essaie d'avancer quand même.

Etes-vous d'accord qu'il s'agit d'un marché de travaux ? (constrution du bâtiment) même si les travaux vont durer quelques mois alors que la revente d'éléctricité à EDF et l'entretien des panneaux solaires, probablement 20 ans ?

[Coccy]

Je vois que ce dossier laisse nos forumeurs pantois... et béats... j'espère d'admiration !

Plus sérieusement, j'essaie d'avancer quand même.

Etes-vous d'accord qu'il s'agit d'un marché de travaux ? (constrution du bâtiment) même si les travaux vont durer quelques mois alors que la revente d'éléctricité à EDF et l'entretien des panneaux solaires, probablement 20 ans ?

ben oui, pour moi, c'est un marché de travaux ;-)

[Atalante]

Cowgirl,

qu'as tu fait finalement pour ta toiture?

Je me pose une question: ta toiture relève du domaine public de la commune non? Dans ce cas, comment faire passer l'entretien de la toiture dans les obligations du bénéficiaire du BEA?

[Cowgirl]

Nous étions partis en BEA y compris l'entretien. Sauf que entre temps,  le prix de rachat de l'électricité par EDF ayant considérablement baissé, nous n'avons reçu aucune offre.

Nous nous interrogeons donc maintenant sur la faisabilité en travaux classiques.