renseignement nomenclature CPV

[pinouille]

quel est le degré d'obligation de renseigner ces informations dans un AOO pour travaux entre 206. et 5.900.

en gros, est-ce que je dois me péter le fion à rechercher la numérotation pertinente ?

[Aliunda]

il me semble que c'est obligatoire pour les marchés qui doivent obligatoirement être publiés au JOUE,
mais à vérifier, on est lundi matin lol...

[pinouille]

ce qui me semble logique ; mais bon la logique des fois...

[Aliunda]

c'est vrai qu'elle n'est pas toujours suivie, surtout en droit lol...

[goran]

ben moi j'me pète le fion à les chercher, de mémoire au dessus de 206 000 en travaux il faut que ce soit idem avis JOUE ...

[pinouille]

ben moi j'me pète le fion à les chercher, de mémoire au dessus de 206 000 en travaux il faut que ce soit idem avis JOUE ...

j'ai repris l'arrété de 2006 qui fixe les infos devant figurer obligatoirement dans l'avis au BOAMP.
J'me suis fais une petite revue de JP , pour les mentions obligatoires "rajoutées" par le juge. (voie de recours, sélection des candidatures, modalités de finacement et de paiements ect.. rien concernant la nomenclature.)

et je considére que le couple AAPC-RC doit reprendre l'ensemble des infos demandées pour publication au JOUE.

selon cette logique , les codes CPV devraient figurer dans mon RC. mais je doute de la pertinence de ces informations du fait du caractére nationale de la procédure ; notamment parce que ça me les brise...

[speedy]

on a déjà parler de l'anomalie qui dit si JAL uniquement = NON si joue ou BOAMP alors oui !!! GRR !!!!