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DQE et BPU

Démarré par Perceval, Avril 01, 2010, 05:41:07 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Perceval

jeudi 01 avril 2010, 17:41:07
Bonjour,

Dans un marché à prix unitaires, le DQE est-il ou non une pièce constitutive du marché et donc une pièce contractuelle ? ... sachant que si ce document est rendu contractuel, il y a en conséquence engagement sur les quantités ... ce qui n'est pas le but puisque les quantités ne sont qu'estimées.

Qu'en pensez-vous ?
... Pourkoi novice ?!? .... est ce que j'ai une g..... de novice ? ... novice toi même d'abord !!!

calisa

#1
jeudi 01 avril 2010, 17:54:41
DQE : devis quantitatif ESTIMATIF. Tout est dit je crois. Il n'est pas forcément une pièce constitutive du marché puisqu'il sert essentiellement à analyser les offres. Ce sont les quantités qui sont estimatives, pas les prix que le candidat va y indiquer.

speedy

#2
jeudi 01 avril 2010, 19:17:00
le prix total déduit du DQE sert au comptable comme montant MAXI du marché payable sans avenant....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Perceval

#3
jeudi 01 avril 2010, 20:52:18
... dans ces conditions il faut rendre le DQE contractuel et le citer dans le CCAP dans la liste des pièces du marché. Est-ce bien celà ?
... Pourkoi novice ?!? .... est ce que j'ai une g..... de novice ? ... novice toi même d'abord !!!

Perceval

#4
vendredi 02 avril 2010, 14:54:36
Citation de: Perceval le Avril 01, 2010, 08:52:18 PM
... dans ces conditions il faut rendre le DQE contractuel et le citer dans le CCAP dans la liste des pièces du marché. Est-ce bien celà ?

... Quelqu'un aurait-il une réponse ?
... Pourkoi novice ?!? .... est ce que j'ai une g..... de novice ? ... novice toi même d'abord !!!

goran

#5
vendredi 02 avril 2010, 15:15:36
Citation de: speedy le Avril 01, 2010, 07:17:00 PM
le prix total déduit du DQE sert au comptable comme montant MAXI du marché payable sans avenant....

oui mais ce montant figure également à l'ae; perso je contractualise le DQE, mais je pense que ce n'est effectivement pas une obligation

speedy

#6
vendredi 02 avril 2010, 15:45:47
c'est toute la discussion sur la différence entre un marché à PU simple  DQE contractuel et un marché à Bd C    DQE non contractuel ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

goran

#7
vendredi 02 avril 2010, 17:16:14
dans un marché ordinaire, le montant estimatif est porté à l'AE (il faut un prix dans l'ae que je sache), en MBC, tu as juste une fourchette mini maxi (ou autre mini seul etc ...) dans l'ae. pour moi, dans les 2 cas, le DQE peut ou pas être contractuel, c'est pas très gênant en fait

Raspoutine

#8
vendredi 02 avril 2010, 17:30:05
la contractualisation n'a pas formellement de caractère obligatoire (quel que soit le type de marché, ordinaire ou à BDC), Cf l'article 49 du CMP qui stipule que "le DQE n'a pas de valeur contractuelle sauf disposition contraire insérée dans le marché", il convient de décider en fonction du type d'opération.
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