notification .. quelles pièces notifier ?

[sun]

Bonjour,

je suis une nouvelle praticienne des marchés et je cherche à alléger un tant soit peu la lourdeur qui s'attache notamment à la notification en termes de duplication de documents.

Est ce que vous dupliquez pour notif :
- tout le dossier de candidature : dC 4 - 5 - 6- 7  et autres + assurances + pouvoirs + registre commerce + présentation société etc etc etc ... à n'en plus finir
- tous les documents relatifs à l'offre : fiches techniques, mémoires, liste des travaux similaires et que sais je encore, plans de 2 mètres sur 1 ...

Si seulement on pouvait se contenter de l'AE CCAP CCTP BPU/DQE ou CDPGF ...

Là j'ai un marché à notifier ...pas moins de 7 gros classeurs ... le bonheur .. si je pouvais m'éxonérer de la copie de certaines parties, ben je pleurerais pas !!

merci de votre aide

[speedy]

Bonjour,

je suis une nouvelle praticienne des marchés et je cherche à alléger un tant soit peu la lourdeur qui s'attache notamment à la notification en termes de duplication de documents.

Est ce que vous dupliquez pour notif :
- tout le dossier de candidature : dC 4 - 5 - 6- 7  et autres + assurances + pouvoirs + registre commerce + présentation société etc etc etc ... à n'en plus finir
- tous les documents relatifs à l'offre : fiches techniques, mémoires, liste des travaux similaires et que sais je encore, plans de 2 mètres sur 1 ...

Si seulement on pouvait se contenter de l'AE CCAP CCTP BPU/DQE ou CDPGF ...

Là j'ai un marché à notifier ...pas moins de 7 gros classeurs ... le bonheur .. si je pouvais m'éxonérer de la copie de certaines parties, ben je pleurerais pas !!

merci de votre aide

que l'AE et les doc ayant subi une mise au point

[Raspoutine]

Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.

[GB]

Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.

idem...quel intérêt le dc4.....

[zap]

Nous dupliquons l'ensemble des pièces contractuelles du marché, donc pas le DC4, DC5, etc.

+1

uniquement les pièces visées dans la rubriques "pièces contractuelles" du CCAP; et encore le CCAP, CCTP, PLans divers, ne sont notifiés uniquement s'ils ont été modifiés.

[Tilclode]

AE + DQE + CCAP et c'est intangible

[jp]

voir la fiche "NOTI" sur le MINEFE avec son mode d'emploi.(il considère entre autres que le CCAP est superflu)

[zap]

voir la fiche "NOTI" sur le MINEFE avec son mode d'emploi.(il considère entre autres que le CCAP est superflu)

de même que faire signer le CCAP n'est pas nécessaire...

[sun]

merci a vous tous pour les réponses

Il ne reste plus qu'à convaincre mes collègues lol

[Tilclode]

Et ça ne va pas être facil car peu importe les textes dans l'administration ce qui importe c'est la pratique ancestrale!

[zap]

Et ça ne va pas être facil car peu importe les textes dans l'administration ce qui importe c'est la pratique ancestrale!

ah ça c'est clair!

[Ororo Munroe]

que l'AE et les doc ayant subi une mise au point

+ 1 l'AE et ses annexes et les docs ayant subi une éventuelles mises au point

mais les CCAP etc s'ils ont pas été modifiés par voie de mise au point ou négociation, je notifie pas
car l'exemplaire qui fait foi, c'est moi qui le garde ...

[fanchic]

Juste une précision dans ce topic, le délai de 10 jours entre les notification de rejet et la notification du marché s'entend-elle en jours francs?

[Tilclode]

et la signature du marché vous voulez dire?
Oui c'est en jour francs

[fanchic]

Effectivement, je voulais dire signature!

A ce sujet toujours, l'article 80 du CMP précise :
"En cas d'urgence ne permettant pas de respecter le délai de 10 jours, il est réduit dans des proportions adaptées à la situation."

Avez vous déjà eu recours à ce cas de figure? Existe-t-il des jurisprudences à ce sujet?