reprise d'une activité gérée par un EPIC

[Monsieur K]

Bonjour,
Je cherche le moyen pour notre collectivité de reprendre une activité gérée par un de nos EPIC pour que nous puissions la confier à un autre organisme.
Est-ce possible ? Comment ?
Merci d'avance !

[Th G]

Bonjour,
Je cherche le moyen pour notre collectivité de reprendre une activité gérée par un de nos EPIC pour que nous puissions la confier à un autre organisme.
Est-ce possible ? Comment ?
Merci d'avance !

vous pourriez être plus précis :
- type d'activité concernée
- mode de gestion actuelle
- financement utilisé

[le biscuit]

vous pourriez être plus précis :
- type d'activité concernée
- mode de gestion actuelle
- financement utilisé

j'ai l'impression que tu cherches à rallier la liste de The Blonde!!

[Th G]

j'ai l'impression que tu cherches à rallier la liste de The Blonde!!

j'ai surtout l'impression d'avoir fait fuir le chaland

[Monsieur K]

Bonjour
excusez moi je n'ai pas fui  je réfléchissais... :-)

Alors voilà. Il s'agit d'une manifestation qui était organisée jusque là par un epic d'une collectivité.
Cet Epic ne souhaite plus l'organiser. La collectivité et l'epic souhaitent que cette organisation soit confiée à un tiers.
L'Epic avait recruté des personnes pour l'organisation de cette manifestation.

questions :

- que ce soit l'epic ou la collectivité qui confie à un tiers, il me semble que l'on bascule dans le champ des marchés publics si on prend un tiers contre rémunération. Me trompé-je ?

- quid des personnes recrutées par l'epic ? Doivent elles être transférées au prestataire ? à la collectivité ?

merci par avance pour vos réponses.

[Th G]

dans un premier temps, je vous renvoie vers l'arrêt CE 6 avril 2007 No 284736 COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE

http://www.conseil-etat.fr/cde/node.php?articleid=1510