MBC quelle procédure ?

[lila]

Bonjour à tous,

Je dois lancer un MBC pour 4 ans ; il prévoit un mini de 150 000 ¤ HT par an et pas de maxi. Qu'elle procédure utiliser : MAPA ou formalisée ? comment se fait la computation des seuils et quelle pub ?

Merci.

[Kpiaf]

Pas de maxi donc obligatoirement AO européen ! ;-)

[lila]

Merci Kpiaf, c'est ce que je me tue à dire à mes chefs.....et au final ils me font douter...ils me soutiennent le contraire !

[LM]

Tout à fait d'accord. En l'absence de Maxi, vous n'êtes limité par aucun plafond contractuel pour l'émission des bons de commandes. Le contrat étant ouvert, il ne peut à raison de son montant potentiel être passé en procédure adaptée. Peut être de quoi convaincre les chefs...

[Kpiaf]

Merci Kpiaf, c'est ce que je me tue à dire à mes chefs.....et au final ils me font douter...ils me soutiennent le contraire !

Fais leur la lecture de l'article 27 VII CMP, ça devrait leur clouer le bec ! ;-)

[Michel]

idem
Pourquoi faire un mini par an ?
pourquoi ne pas le faire sur la durée du marché ?