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Iinfructuosité et nouveau marché

Démarré par sailormoon, Octobre 14, 2008, 12:53:23 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

sailormoon

Soit un AOO pour le traitement des ordures ménagères. Il y a eu surestimation de l'un des lots sachant que seule une entreprise a repondu. la collectivité veut relancer la totalité du marché avec nouvelle pub et tout (AOO). Or, la personne qui m'a contacté (qui est l'AMO de la collectivité) aurait préféré quitte a refaire une nouvelle procédure, faire un marché négocié étant sur que ça va être la même entreprise qui va repondre à nouveau. la collectivité n'est pas très chaude pour le MN alors que ça fera gagné du temps. Comment ça se passe concretement quand on relance un AOO, on refait l ensemble de la pub ou ne vise que le lot qui a été surestimé? je n'ai jamais eu le cas pour l instant perso....

quels sont les textes sur lesquels je pourrais m appuyer pour repondre a cette personne?

Avec mes plus vifs remerciements!!

mim

Si un seul des lots a été déclaré infructueux, alors je pense que vous pouvez faire une procédure négociée que pour lui. Si l'erreur est bien sur seulement ce lot, pas sur tous.