Prix unitaires hors MBC ???

[Aliunda]

Bonjour,

j'ai besoin de vos lumières.
Soit un marché simple avec des prix unitaires, a priori je ne trouve rien qui s'y oppose.
Mais alors ça veut dire qu'on ne contractualise que les prix unitaires et donc que les quantités peuvent varier de zéro à l'infini,
ça voudrait dire que ce type de marché (simple à prix unitaires) ne pourrait être que formalisé.
Suivez-vous mon raisonnement ?
Si celui-ci est exact, c une faille du code, non ?
On pourrait commander ce qu'on veut en MAPA sans limites ?
J'ai hâte de lire vos commentaires pour comprendre à côté de quoi je suis en train de passer.
Cordialement.

[acheteur]

eh bien non pas de faille de ce côté !
Dans un MBDC il faut indiquer les mini maxi !
Si tu es sans mini maxi effectivmeent tu es en AOO et tu peux commander à l'infini en théorie...

[Aliunda]

dans un MBC, je ne suis plus obligée d'indiquer les mini maxi et donc là ok procédure formalisée
mais dans le cadre d'un marché simple en prix unitaires, on n'indique pas de mini maxi puisque c pas un MBC
ça fait un peu MBC déguisé non
et si c réellement ça je considère que c une faille puisque ça permet de contourner l'esprit du code d'après moi

[acheteur]

Si vous êtes en marché simple, vous avez par conséquent un prix global forfaitaire (qui peut être certes décomposé en prix unitaires)
vos quantités sont fixées et vous avez un total !
Je ne vois pas comment vous voulez commandez plus que pour le montant total du marché.

[Aliunda]

je ne suis pas en prix global mais en prix unitaires, c'est bien le problème
je ne comprends pas comment gérer un marché simple à prix unitaires sans que ce soit une aberration juridique pour moi
qu'en pensez-vous ?

[R.J]

Il  y a une faille dans votre raisonnement, à savoir que vous considérez que vos quantités peuvent varier de zéro à l'infini. Pour un marché de ce type, votre estimation est censée coller raisonnablement à la réalité.

Par ailleurs, sachant en effet que vous n'êtes pas en BdC, la disposition sur l'absence de maxi ne doit pas s'appliquer. L'ensemble des dispositions du Code faisant référence à des seuils pour le choix de la procédure renvoie à des montants estimés.

C'est donc de la justesse de votre estimation, et de votre maîtrise de l'exécution du marché, que découlera la régularité de votre procédure. Le tout bien entendu ressortant de la responsabilité du pouvoir adjudicateur.


Cordialement,

[le biscuit]

comme d'hab RJ est d'une clarté totale..et je me demande pourquoi je ramène ma fraise lol

effectivement dans un marché à prix unitaire simple, les quantitatfis estimatis doivent coller à la réalité

et je  renvoie Aliunda à la notion de masse des travaux, à sa variation, àla notion de bouleversement de l'économie du marché..liens qui seront susceptible de t'éclairer ds ton appréhension de la problématique....

[tragique_fernand]

dans un MBC, je ne suis plus obligée d'indiquer les mini maxi et donc là ok procédure formalisée
mais dans le cadre d'un marché simple en prix unitaires, on n'indique pas de mini maxi puisque c pas un MBC
ça fait un peu MBC déguisé non
et si c réellement ça je considère que c une faille puisque ça permet de contourner l'esprit du code d'après moi

En fait tu es en marché à prix unitaires sur détail quantitatif estimatif et le total du DQE est le montant maximal de ton marché :-)

[acheteur]

Excat c'est bien ce que je dis !
Vous avez des quantités fixes (et non plus fictives) avec un TOTAL !

[tragique_fernand]

Vous avez des quantités fixes (et non plus fictives) avec un TOTAL !

quantités estimées :-)

[Aliunda]

Je commence à y voir plus clair.
A vous de me dire si je suis dans la bonne direction.

J'utilise un marché simple à prix unitaires dans le cadre d'une opération clairement définie mais dont je ne peux prévoir les détails à l'avance car cela dépendra de ce qu'on trouvera en exécutant le marché.
J'utilise un MBC si mon besoin est peu détaillé dans le sens où je sais ce dont j'ai besoin mais je ne sais pas quand ni combien.
Est-ce bien cela ?

Concernant la réponse de Tragique Fernand, au nom de quoi le total du DE est-il un max ? Rien ne l'indique, si
Et je confirme que mes quantités ne sont pas fixes sinon je n'aurais pas de souci lol...

Merci pour vos éclaircissements.

[acheteur]

fernand
estimées mais contractuelles!

[Aliunda]

et ça implique quoi ?
les quantités sont estimées donc elles peuvent être modifiées
une estimation n'est jamais contractuelle, si je commence à douter

[le biscuit]

Je commence à y voir plus clair.
A vous de me dire si je suis dans la bonne direction.

J'utilise un marché simple à prix unitaires dans le cadre d'une opération clairement définie mais dont je ne peux prévoir les détails à l'avance car cela dépendra de ce qu'on trouvera en exécutant le marché.PU car les quantités ne sont certainement établies et peuvent varier
J'utilise un MBC si mon besoin est peu détaillé dans le sens où je sais ce dont j'ai besoin mais je ne sais pas quand ni combien.
Est-ce bien cela ?

Concernant la réponse de Tragique Fernand, au nom de quoi le total du DE est-il un max ? Rien ne l'indique, si
le total du DE = la masse des travaux...référence à partir de laquele sera calculée tes % d'augmentation
Et je confirme que mes quantités ne sont pas fixes sinon je n'aurais pas de souci lol...

Merci pour vos éclaircissements.

[le biscuit]

et ça implique quoi ?
les quantités sont estimées donc elles peuvent être modifiées
une estimation n'est jamais contractuelle, si je commence à douter

les quantités sont estimées et peuvent varier effectivement

si augmentation des qtés, augmentation du prix et augmentation de la masse des travaux (cf CCTG travaux)

le total de ton DE constitue donc la masse CONTRACTUELLE des travaux...à l'intérieur de cette masse les qtés ne sont pas contractuelles