Le réservoir - clauses et critères environnementaux - marchés de travaux

[Mathieu]

Je propose de partager ici vos idées de clauses et critères environnementaux relatifs aux marchés de travaux.

Topic à étoffer sur le long terme...

[Mathieu]

pour un marché de voierie je pense utiliser :

clause : pour la constitution des granulats, imposition de l'utilisation d'un % mini de matériaux recyclés issus de concassage de déchets de démolition.
critère : gestion, valorisation des déchets générés par le chantiers, mesures prises pour limiter l'impact du chantier sur l'environnement

je n'y connais pas grand chose en voierie et je sais que c'est vague, si quelqu'un a plus pointu, je suis preneur

[hpchavaz]

je n'y connais pas grand chose en voierie et je sais que c'est vague, si quelqu'un a plus pointu, je suis preneur

Dans ce cas ce n'est pas à vous écrire ni la clause ni le critère.

Sur le plan technique : 
- les enrobés peuvent comprendre des agrégats provenant du recyclage. Eux ils peuvent être "basse température"
- le béton peut-être "bas carbone"
- des aciers peuvent sans doute provenir de four électrique

Des questions à régler sont les études (dont éventuellement essais) préalables à l'emploi, le contrôle de la conformité des matériaux aux hypothèses prises en compte dans les études.

Le gestion de la valorisation des déchets me semblait être à présent une obligation. 

"Mesures prises pour limiter l'impact du chantier sur l'environnement" semblera imprécis à certains