Accord-cadre à BC - Exécution BC

[tagadagala]

Bonjour,
Nous avons un accord-cadre à bc prenant fin le 20 août 2026. Un BC a été mis en juin 2026 pour la réalisation de travaux. En raison des fortes chaleurs qui ne garantit pas la qualité des travaux réalisés, le titulaire indique qu'ild ne pourront avoir lieu qu'en septembre donc à l'expiration du marché.
Est-ce possible ou non ?

[speedy]

oui, la vraie question c'est application de pénalités de retard ou non ?
à vous de décider... si pas de pénalités faut faire un OS avec sa motivation pour définir un délai supplémentaire pour certaines prestations et donc pour la fin de ce BDC... 

[hpchavaz]

Qu'est ce qui est écrit dans l'AC ?

[Ponta]

Le marché peut expirer mais les bons de commande en cours ont une durée de validité (indiquée dans le DCE) qui peut aller au-delà du terme du marché. Ces bons sont juridiquement valables et continuent à s'appliquer.

La proposition de Speedy est intéressante. L'OS de suspension suspend la durée de validité du bon de commande et permet de relancer l'exécution du bon ensuite. Cela évitera que le bon arrive à son terme avant commencement des travaux.