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Démarré par SARAHCPP21, Février 24, 2026, 04:54:38 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

SARAHCPP21

Citation de: speedy le Février 25, 2026, 12:20:36 PMon revient toujours à la précision des énoncés sur les contextes.
l'énoncé dit MOE  avec modélisation hydraulique  mais

cas 1 est-ce une modélisation pure à partir de scénario de tracés associés à des scénarios d'urbanisation et des scénarios de pluviométrie établis par d'autres intervenants auquel cas ce n'est pas vraiment de la MOE au sens classique mais une étude spécifique limitée, certes de MOE pour les puristes qui devraient prendre un peu plus de recul :-[ , et on peut vraiment s'interroger sur le caractère substantiel, mais dans le cas précis c'est une modification dans l'organisation de l'étude et non sur l'objet du contrat et à priori minime en coût donc non substantiel ....

cas 2 de la MOE avec des études sur les scénarios avec des données d'entrée brutes  et incidemment une volonté de calcul modélisé précis  et non des calculs grossiers par sections alors cette modélisation est probablement non substantielle par rapport à la définition  à retenir vis à vis du CCP...


conclusion 1 calmos pour le cas du post  ;)

conclusion 2 il est demandé aux "posteurs" de bien préciser le contexte de leur propre cas ...

j'avoue que je pencherais pour le 2eme mais je ne suis pas assez calé sur la question pour répondre , ce sont des canalisations .

hpchavaz

J'ai bien compris que la prestation de modélisation était marginale, et que dans le cas soumis , il n'y a pas de problème.


Je ne souhaite donc plus qu'attirer l'attention sur le point de la substantialité des modifications.
Citation de: speedy le Février 25, 2026, 12:20:36 PM...
cas 1 est-ce une modélisation pure à partir de scénario de tracés associés à des scénarios d'urbanisation et des scénarios de pluviométrie établis par d'autres intervenants auquel cas ce n'est pas vraiment de la MOE au sens classique mais une étude spécifique limitée, certes de MOE pour les puristes qui devraient prendre un peu plus de recul :-[ , et on peut vraiment s'interroger sur le caractère substantiel, mais dans le cas précis c'est une modification dans l'organisation de l'étude et non sur l'objet du contrat et à priori minime en coût donc non substantiel
...
Le problème est que ce qui apparait comme une simple "modification dans l'organisation de l'étude et non sur l'objet du contrat et à priori minime", a très bien pu conduire des oéprateurs à renoncer à répondre à la consultation, La modification pourrait être tenue pour étant substantielle en dépit du montant minime.


Par ailleurs,
Citation de: SARAHCPP21 le Février 25, 2026, 10:01:11 PMj'avoue que je pencherais pour le 2eme mais je ne suis pas assez calé sur la question pour répondre , ce sont des canalisations.
Il me parait nécessaire de connaitre exactement en quoi consiste la mission pour pouvoir se prononcer sur sa modification.


Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

à hpchavaz
tu es très très prudent sur les modifications ....  ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !