Etude de faisabilité et mission de maîtrise d'oeuvre

[speedy]

le diag porte uniquement sur l'existant certes avec une arrière pensée sur l'usage futur mais ne prend pas en compte les conséquences de cette évolution
la faisabilité prend en compte les fonctionnalités attendus pour le futur  ...

[ay_plb]

Ah ! Effectivement vu comme ça c'est très clair.

Mes panneaux n'existent pas donc je dois étudier la faisabilité de leur mise en place via une AMO.

Si mes panneaux existaient, j'aurais pu faire un DIAG avec un Moe pour éventuellement établir une analyse urbanistique ou architectural ou autre...

MERCI 

[Tchoum]

Bonjour,

Je rebondis sur ce sujet, est-il possible d'interdire la candidature au marché de maitrise d'oeuvre du prestataire qui a réalisé l'étde de faisabilité sur le motif de l'article L2141-8 du Code ed la commande publique pour garantir l'égalité entre les candidats. Le fait de fournir l'étude de faisabilité dans le dossier de consultation du marché de maitrise d'oeuvre ne semble pas forcément suffisant pour rétablir l'égalité entre les candidats.

[lepouch]

Normalement, il est préférable de prévoir cette interdiction lors de la signature du marché avec le prestataire de l'étude de faisabilité...
Sinon, il me parait difficile de lui interdire une telle candidature.

[speedy]

Dans le DCE de faisabilite serait encore mieux....
Mais pourquoi donner l'etude de faisabilite ne serait pas suffisant pour l'égalité des chances ?

[hpchavaz]

Dans le DCE de faisabilite serait encore mieux....
Mais pourquoi donner l'etude de faisabilite ne serait pas suffisant pour l'égalité des chances ?

Tout dépend du déroulement de l'étude, du rendu de  l'étude et du programme.

Pendant les études de faisabilité, des informations fournies au prestataire peuvent ne pas se retrouver dans le rendu, car elles n'étaient pas nécessaires pour celui-ci.

Si ces informations peuvent avoir une influence sur l'analyse des offres pour la MOE et ne se retrouvent pas non plus dans le DCE (vraisemblablement le programme), il y a une difficulté. Que faire par exemple par la suite si le soumissionnaire pour la MOE qui a fait l"étude de faisabilité, fait état explicitement ou même implicitement de ces informations ?

Après, vous me direz que c'est toujours un peu le cas. Par exemple, le premier intervenant ayant généralement un peu plus d'information pour la suite. C'est vrai.
Cependant,  très souvent le premier contrat (faisabilité) n'a pas été attribué avec les mêmes formes de publicité que pour la suite, compte tenu de son montant et de son "Urgence".

[Tchoum]

Je suis d'accord que l'étud de faisabilité devrait permettre de garantir l'éalité de traitement. Le problème est plus interne et le fait que les équipes choisissent très souvent celui qui a fait l'étude de faisabilité. Vous allez me dire on prend le problème à l'envers si on veut interdire la participation du prestataire à la consultation de moe mais quand même...