plusieurs opérations ou un seul marché ?

[max]

juste pour rappel, les études de démolition ne sont pas soumis à l'ex loi MOP, même si par commodité on l'applique pour ce type de prestation

[hpchavaz]

Certes mais il faut définir en quoi cela consiste et je ne suis pas certain que la distinction APS APD soit pertinente dans un tel cas, avec conséquences à en tirer sur CCAP etc.

[speedy]

idem plus 
1 toujours pas de vue d'ensemble tel que demandé à 11H15...
2 en infra il n'y a pas de phase APS puis APD, et en démolition ce n'est pas vraiment une réponse architecturale donc est-ce vraiment de la MOE au sens de la loi MOP reprise au CCP ..... et de toute manière en infra pas de mission de base, on picore à la carte ....

[mighty]

ah ben je ne savais pas
Mais du coup pour ma démol comment je fixe la rémunération si pas d'APD ?

Pour répondre à Speedy : j'ai une zone géographique où il y a plusieurs bâtiment. La zone est proche dans un secteur d'une ville.
Sur le batiment 1 je vais démolir partiellement le bâtiment pour un cout de 1 835 K€ HT de travaux.
Sur les batiments 2 et 3 je vais faire les mêmes travaux d'aménagement de jardinets et divers pour en tous 300 K€ de travaux.

Le reste je n'ai pas trop compris le lien. Pour les diags tout ça, on a fait appel aux SPS, CT, etc en vigueur. Pourquoi ?

[hpchavaz]

185 keuro de moe pour une démolition chiffrée à 1,8 Meuros 
C'est quoi comme type de batiment ? un réacteur nucléaire ?

Sur quoi va porter le CT ? Démolition ? Jardinets ?

[speedy]

3 bâtiments d'un organisme de logement social donc à priori un ou des objectifs par bâtiment ....

question préalable : y a t il un chef de projet ou un chef de projet par bâtiment ou un bordel sans nom sur ces dossiers  ?

financement détaillé par bâtiment  ?

puis examen par bâtiment


Objectifs  (critères de réussite)
            donner une taille humaine (ce qui expliquerait une démolition)
            revoir la répartition des types de logements T1 à T6 (des cages d'escaliers ne permettant pas celà à un coût économique supportable sauf à déclasser arbitrairement un T6  en T4 ?)
            améliorer performances comme isolation chauffage ?
            résoudre des problèmes récurrents de ventilation plomberie
            embellisement  et personalisation par exemple des porches d'entrée
            créer des zones de vie sociale comme des jardins familiaux  ou des salles communes

Passage en revue de "détails" (détail par rapport à Objectif mais crucial pour bien démarrer )
aspects foncier
            propriétaire unique ? gestionnaire unique ? (pas de vente de logements et donc pas de syndic ni de gestion en volume ? )
            occupants ?
            Zone PLU et autres règles urbanisme et environnementales
            pour le Bâtiment 1
                          Occupants de la zone à détruire ? occupants des locaux adjacents à la zone à détruire ?
                          qui s'occupe de la neutralisation /enlèvement des raccordements et compteurs eau gaz électricité cuves de fuel gaz etc ? séparation circuits divers eau gaz élec ascenseurs fibre  tél etc
         

technique : ça consistera en quoi concrètement ?
          relogement de personnes et d'activités
          libération des lieux : cf compteurs, fermetures temporaires anti-squatteurs ....
          recueil des données d'entrées : plans, contrats entretiens, carnet sécurité etc diag existant amiante plomb radon  zone sismique etc  (si on a on récupère, si on a pas faudra prévoir comment les obtenir .... )
          nature des travaux  (demol GO SO Jardins etc) phasage  ?
          nature des autorisations urbanisme et autres
          natures des  autorisations nécessaires et dossiers à déposer (PC, PD Dossier avant travaux si ERP , dossier si démol > 1000 m2  etc

partenaires : Parties prenantes / Communication
        mairies
        services de l'Etat (instructeurs et services sociaux)
        services du département  (instructeurs et services sociaux)
        SDIS
      population et riverains
      commerçants voisins
      associations
      les financeurs potentiels
      les exploitants
      la police


le cadre juridique : passage en revue de toutes les règles qui sont des contraintes et qui déterminent des dossiers à faire et/ou des obligations à respecter
on en déduira  les missions, les  étapes et les intervenants nécessaires (nota toute tâche non distribuée est réputée exécutée par le chef de projet  !!! )
puis un planning et des dépenses
puis les procédures pour désigner intervenants  !


ne commençons pas par cette dernière étape sans la vue d'ensemble,
je suis disponible pour échanger au téléphone (après message en MP et pour ceux qui sont plus proches ou qui s'avèreraient sur un trajet de vacances on peut se voir )

nota : évidemment que le service Commande Publique doit échanger étroitement avec les opérationnels mais si leur Direction n'a pas nommé de chef de projet il y a le risque d'une cacophonie ... et quand je dis risque c'est un euphémisme ....

[mighty]

Coucou Speedy je pense que tu vas trop loin dans la démarche. Pour moi à mon niveau, on a un chef d'opération pour les trois 3 opérations.
A la base il me disait : c'est un projet fléché ANRU, je souhaite le même maître d'oeuvre pour mes trois opérations. J'ai dit halte là. 3 opération = 3 procédures donc à voir.

Au final, l'idée serait de faire simple mais réglementaire sur le plan des moe

[speedy]

je suis têtu mais mes plannings ont tous tenus la route ....  et je n'ai pas eu de surprises raisonnablement prévisibles... donc oui je maintiens que tu dois obtenir une vue d'ensemble. Ce que j'ai décrit était mon point fort dans les dossiers que j'ai traité ...
Pour la MOE il faut juste distinguer MOE avec archi obligatoire de MOE sans obligation d'archi....
si tu veux une réponse urgente il faut voir si une seule procédure non allotie est gérable lors de l'exécution ? c'est à dire qu'il n'est pas raisonnablement possible de prévoir un avancement politico-financier différent sur les 3 bâtiments ou même des difficultés différentes sur les étapes administratives ...
Perso je refuse la simplification de la passation des marchés au détriment de la simplification de gestion des contrats...
 si on raisonne en une seule opération globale il faut additionner alors que si on définit 3 opérations on ne compute pas de la même manière ....  or ceci est la base  .... 

et par cohérence si pour la MOE en globalise ce sera impossible ensuite de redécouper en 3 opérations pour la désignation des autres intervenants ... 

une décision même implicite à ce stade sera contraignante ensuite  donc je préfère qu'elle soit réfléchie.

[hpchavaz]

je refuse la simplification de la passation des marchés au détriment de la simplification de gestion des contrats...

On peut même étendre à la gestion de l'opération.
La distinction avec la gestion des contrats étant sans doute plus importante sur les opérations de longue durée pour lesquelles des évolutions du programme sont naturellement prévisibles.

Souvent le plus souple est d'avoir une seule opération, compte tenu des possibilités que cela ouvre en termes de petits lots.
Certes cela peut contraindre pour les contrats principaux, mais normalement pour ceux-ci on peut anticiper.