élimination pour offre inappropriée

[speedy]

dans ce cas si le critère prix reste par principe prépondérant il n'y a plus de réflexion sur la pondération et on ne peut pas grand chose pour vous  ....


la pondération sert justement à anticiper sur de telles offres et faire en sorte que les candidats réfléchissent d'abord à l'offre technique et pas seulement qu'au prix  !!!

[Michel]

... je ne suis pas à l'abri de réponses de mauvaises qualité.. c'est ca que je voudrai prendre en compte...s

     b'en c'est dans les critères et la notation que vous devrez prendre en compte les réponses de mauvaises qualités 
de la grande difficulté de définir ses critères et la notation

[hpchavaz]

...
le mieux c'est de remonter votre exigence dans le CCTP après avoir fait du sourcing pour vérifier qu'il y aura des offres et non une impossibilité technique  ......
...

C'est sans doute le plus simple.
Cependant, l'on peut avoir des cas pour lesquels une note éliminatoire portant sur une agrégation d'éléments est adaptée alors que la "remontée" des exigences sur les éléments pris individuellement conduirait à une qualité "minimale" supérieure au seuil admissible ; par exemple en matière de maintenance : si le taux de panne est très faible, la facilité d'accès aux éléments peut avoir moins d'importance.
Toutefois dans beaucoup de ces cas, il est sans doute possible  de régler le problème en changeant le jeu des exigences (par exemple en ajoutant une exigence agrégée) ou/et les critères ou les méthodes de notations.

[Atreylies]

     b'en c'est dans les critères et la notation que vous devrez prendre en compte les réponses de mauvaises qualités 

mais c'est bien ce que je fais...
je note, et constate qu'ils sont pas bons, nuls, à coté. leur note est donc très basse, et elles sont éliminées..

[Michel]

je note, et constate qu'ils sont pas bons, nuls, à coté. leur note est donc très basse, et elles sont éliminées..

Plus précisément ces offres ne sont pas retenues car en fin du classement des offres reçues. 
Après , peut-être voudriez-vous une phase de négociation avec les 3 meilleurs 

[Atreylies]

Plus précisément ces offres ne sont pas retenues car en fin du classement des offres reçues. 

VOILA  je ne les retiens pas. elle ne seront pas dans le classement final.

Après , peut-être voudriez-vous une phase de négociation avec les 3 meilleurs 

on ne complique pas tout hein 

[hpchavaz]

....si le prix n'est pas mon critère le plus important, je ne vais pas le monter juste pour éviter que certains passent devant tu vois?

Comment déterminez vous la pondération ?

Antérieurement dans TA Paris, 16 juin 2015, n° 1508617/7, Sté Ansaldo STS France c/ SNCF apparaissaient 3 conditions :
- la note éliminatoire doit être prévue au RC
- elle ne doit pas avoir pour effet des effet disproportionnés
- le RC doit permettre aux candidats de répondre aux exigences qu'implique la note éliminatoire
A peut près repris dans TA Versailles, Ord.21 septembre 2020, Sté Atelier Jean-Baptiste Chapuis, n°2005666
Et peut être ce à quoi correspond le "38 En tout état de cause, il y a lieu de rappeler que les pouvoirs adjudicateurs doivent, tout au long de la procédure, respecter les principes de passation des marchés énoncés à l'article 18 de la directive 2014/24, au nombre desquels figurent, notamment, les principes d'égalité de traitement, de transparence et de proportionnalité." de CJUE, 20 septembre 2018, Montte SL contre Musikene, Aff. C-546/16.

[speedy]

une non conformité est binaire et s'appuie sur le CCTP
une note éliminatoire est plus délicate, il faut une grande robustesse à la contestation et souvent il s'agit d'appréciation .... si pas d'argument massue et surtout comparative aux autres offres  .... la rigueur dans la notation ne souffrira pas d'à peu près devant le juge ....

[Michel]

VOILA  je ne les retiens pas. elle ne seront pas dans le classement final.

B'en SI ! dans le classement , mais en bas de la liste <point barre>
On retient un OE (le premier du classement) pour être Titulaire du contrat (marché) ; mais l'élimination successive . . . !      faut un RC "béton" et très clair !