Clause de négociation

[mighty]

Et bien se réserve le droit de négocier ? En détaillant les modalités si négo.

[Giorgio]

Merci pour ces observations

Comment rédigeriez vous cette clause introduisant la négociation? avez vous un modèle?

[mighty]

A adapter. Cette clause est pour les petits marchés.
Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats. Les négociations pourront porter sur l'ensemble des éléments composant l'offre.

Les conditions de négociation sont les suivantes :
Les échanges pourront se faire par mail ou par fax. Il est de la responsabilité des opérateurs économiques de fournir une adresse mail valide et de la relever au moins une fois par jour au minimum. Il en va de même pour le fax.
En l'absence d'un délai expressément indiqué dans la demande, le temps imparti pour la réponse se termine à 12h00 le deuxième jour ouvrable après l'envoi de la demande.

Les comptes rendus des négociations et les résultats obtenus seront établis dans un document intitulé « déroulement de la négociation ». Ils seront annexés au rapport d'analyse des offres afin d'assurer une traçabilité des informations.

[Giorgio]

Pensez vous que cette clause puisse être transposable pour un marché de maîtrise d'oeuvre passé en procédure adaptée et pour lequel il n'y aurait pas de phase restreinte avec sélection des candidature?

Peut on limiter la négociation aux entreprises classées au trois premières places après la première analyse des offres?

[mighty]

Pourf moi oui et oui. De toute façon depuis que les règles du jeu sont annoncées des le départ !!

[speedy]

il faut annoncer que certaines candidatures-offres seront éliminées progressivement. se donner des bornes c'est clair et net dans l'annonce mais discutable dans la notation, je préfère me garder le droit d'ajuster ce nombre par le constat d'un trou dans la notation tantôt entre le 4° et 5° tantôt entre le 3° et le 4° ... plus facile à justifier avec une faible sensibilité à une "erreur" ou "écart d'appréciation" de notation .....

[Maitre_gonzo]

Pour répondre à Giogio, moi j'utilise cette formulation là :

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec tous les candidats ou certains d'entre eux. La sélection des candidats invités à négocier s'effectuera au regard de leur classement à l'issue d'une première analyse et de l'intérêt présenté par leur offre. Les candidats dont l'offre serait trop éloignée des attentes exprimées et qui seraient les moins bien classés pourront ne pas être invités à négocier. La négociation pourra se faire lors d'une rencontre et/ou par échange dématérialisé.

Négociation par voie dématérialisée :
La négociation par voie dématérialisée consistera en l'envoi par le pouvoir adjudicateur de demandes de modification de l'offre des candidats, par courriel ou par télécopie.

Négociation par entretien :
Les candidats admis à ces négociations seront informés des dates, horaires et lieux précis ainsi que des modalités de déroulement des entretiens, par télécopie ou par courriel.

Les candidats pourront soit confirmer leur offre, soit déposer une offre modifiée, dans les mêmes conditions que leur offre initiale. Le cas échéant, les nouveaux documents, qui seront annexés à l'acte d'engagement, devront comporter la signature de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité du candidat et porter la mention « SUITE NEGOCIATION ».

Au vu de ces nouveaux éléments, un nouveau classement sera établi en fonction des critères de sélection définis par le présent règlement de la consultation.

C'est pas forcément ce qu'il y a de plus carré sur la méthode de sélection, mais bon, ça fait quelques années que j'utilise cette rédaction, que personne ne s'en plaint et elle m'évite de négocier avec des entreprises qui de toute façon n'ont aucune chance, même si elles sont troisième, tout en permettant d'autres fois de rattraper une offre classée initialement 4e ou même plus loin.

Pour la mention par courriel ce n'est pas préciser (mais je devrais peut être maintenant que j'y pense) mais il s'agit de mail horodatés envoyés depuis la plateforme dématérialisée pour avoir une preuve.


Sinon sur la question de changer les critères, j'abonde dans le sens où c'est effectivement prohibé de modifier les conditions de la consultation en cours de route (voir décision du CE précitée).

[mighty]

OK ben heureusement que c'était un mapa 30 K €  Mais honnêtement depuis que c'était annoncé, je me suis dit pourquoi pas.
Faire d'abord une sélection puis ensuite continuer l'analyse avec une modif. 

[speedy]

//attention car avec ce type de raisonnement tu annonces que tu achetes une berline et tu signes pour 40 bus .... ben oui, on a un peu modifier le dossier .... 

[mighty]

Ben oui mais là c poussé à l'extrême quand même...
Perso dans mon cas c'était analyser toutes les entreprises sur leur prix et valeur technique dans l'offre.
En retenir deux.
Faire des tests
Puis juger ces deux offres sur la qualité du test, le prix et le délai de livraison.