Pbr sur l'AE dans un marché de maitrise d'oeuvre

[speedy]

c'est quoi les TC du MOE ?,

[Ororo Munroe]

c'est quoi les TC du MOE ?,

j'imagine qu'il doit y avoir un aléa pour certaines parties de travaux

moi j'avais fait une MOE à TC pour mes aires d'accueil des GDV puiqu'on avait pas la maitrise foncière pour deux aires
bon on a dû résilier au milieu de la tranche ferme pour sous-estimation du montant prévisionnel des travaux
donc j'ai jamais affermi mes tranches conditionnelles ! lol

[speedy]

si énoncé clairement les MOE peuvent remettre un prix forfaitaire donc c'est le principe même du % qui est mauvais !!!

[Ororo Munroe]

si énoncé clairement les MOE peuvent remettre un prix forfaitaire donc c'est le principe même du % qui est mauvais !!!

euh tu as déjà vu souvent des montants prévisionnels de travaux qui étaient justes et clairs et surtout correctement estimés ? lol

[speedy]

c'est vrai cette incertitude, mais quel rapport avec une volativité du prix de revient pour les prestations de MOE ? même temps d'étude, même durée de chantier, même nombre de réunions même nombre d'E et de ST etc, ou y a t il plus de travail
car si pas de travail en plus pas de rem en plus !!!

[Ororo Munroe]

c'est vrai cette incertitude, mais quel rapport avec une volativité du prix de revient pour les prestations de MOE ? même temps d'étude, même durée de chantier, même nombre de réunions même nombre d'E et de ST etc, ou y a t il plus de travail
car si pas de travail en plus pas de rem en plus !!!

sur le postulat je suis d'accord
mais pas sûre que les archis acceptent ta conception ...

[speedy]

alors ils répondent pas à mes marchés .... mais j'ai quand même un nombre impressionnant de candidatures à analyser  (avec trois chiffres !!!!)

[lepouch]

Même avis que Speedy : la rémunération du Moe n'est pas un % du montant des travaux !
Par contre, si l'on souhaite un chiffrage cohérent de la rémunération, il convient d'être précis dans la description des prestations attendues et en premier lieu, le programme de l'opération.
Même si cette dernière comporte des tranches conditionnelles, le Maître d'ouvrage doit indiquer le contenu précis des travaux envisagés et un chiffrage car la première vérification que le Moe doit réaliser c'est de confirmer que l'enveloppe prévue correspond au programme envisagé : si ce n'est pas le cas, il ne répond pas à la consultation, mais s'il répond cela induit forcément qu'il accepte cette enveloppe !

[RV]

alors ils répondent pas à mes marchés .... mais j'ai quand même un nombre impressionnant de candidatures à analyser  (avec trois chiffres !!!!)

Ah ouais, qd même.

Une petite question: n'étant pas encore fin connaisseur des marchés de MOE, je vois apparemment que vous demandez une rémunération forfaitaire ou un % au démarrage puis cette rémunération change après l'APD (ce qui me parait logique en fait puisque l'estimation du MOE peut-être différente de l'enveloppe prévisionnelle).
Mais comment faîtes-vous pour indiquer cela dans le DCE? Une clause au CCAP indiquant que "le MOE fixera sa rémunération forfaitaire en se basant sur l'enveloppe prévisionnelle et le programme fourni afin que le PA puisse analyser son offre. Cette rémunération sera définitivement fixée après présentation de l'APD."??
C'est comme ça?

[lepouch]

On peut le faire de cette maniere :
COÛT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX
Le maître d'oeuvre s'engage sur un coût prévisionnel des travaux sur la base de l'exécution des études de l'APD.
Le coût prévisionnel des travaux est le montant de toutes les prestations nécessaires pour mener à son terme la réalisation de l'ouvrage à l'exclusion :
– du forfait de rémunération ;
– des dépenses de libération d'emprise ;
– des dépenses d'exécution d'oeuvre d'art confiée à un artiste ;
– des frais éventuels de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé,
– de la prime éventuelle de l'assurance « dommages » ;
– de tous les frais financiers.
Si le coût prévisionnel proposé par le maître d'oeuvre au moment de la remise des prestations de l'élément APD est supérieur à l'enveloppe financière arrêtée par le maître de l'ouvrage, le maître de l'ouvrage peut refuser de réceptionner les prestations et demander au maître d'oeuvre, qui s'y engage, de reprendre gratuitement ses études pour aboutir à un projet compatible avec l'enveloppe financière citée ci-dessus.
Si le coût prévisionnel proposé par le maître d'oeuvre est égal à l'enveloppe financière
affectée aux travaux, la notification de la décision de réception par le maître d'ouvrage de l'élément APD vaut transformation de l'enveloppe financière affectée aux travaux en coût prévisionnel.
Si le coût prévisionnel accepté par le maître de l'ouvrage n'est pas égal à l'enveloppe financière affectée aux travaux, un avenant fixe le coût prévisionnel.

[RV]

Merci lepouch ;-)

dc,si le PA accepte que un coût prévisionnel différent de l'enveloppe financière (en plus ou moins -value), il y a un avenant. C'est ds cet avenant que la rémunération du MOE peut être réévalué ou tu considères que le forfait n'a pas à évolué puisque la somme de travail du MOE reste identique?
Petite question: si la rémunération doit évoluer (en plus ou en moins), qd et comment cela se passe?
Merci ;-)

[lepouch]

Effectivement, c'est dans l'avenant fixant la nouvelle valeur de l'enveloppe prévisionnelle que l'on fixe éventuellement une modification de la rémunération du Moe.
Assez souvent d'ailleurs, c'est à la demande du Maître d'Ouvrage que des modifications du programme et donc de l'enveloppe financière sont apportées : à ce moment là, il est logique, si cela nécessite un travail supplémentaire, de faire varier la rémunération du Moe.

[RV]

G pu lire ceci (je sais pu trop qui m'a donné cette info et le remercie encore si il me lit)
"Si le MO approuve l'avant projet et son estimation prévisionnelle un forfait définitif de rémunération est alors calculé sur la base du nouveau montant selon une formule définie dans le contrat de Moe.
Le décret précité n'impose pas la proportionnalité entre l'évolution des montants travaux et l'évolution des forfaits de rémunération, en pratique c'est classiquement le cas dans de nombreux contrats.
Ce n'est donc qu'après le stade avant projet que le forfait devient réellement un forfait.
S'ensuivent encore deux engagements, l'un sur l'adéquation entre l'estimation prévisionnelle et le cout issue de la consultation des entreprises, l'autre sur le respect du cout du marché de travaux.
Le second engagement pouvant donner lieu à une pénalité financière en déduction du forfait de rémunération."

Est-ce qu'on parle de nouveaux AE ou parle-t-on d'engagement au sens large qui pourrait se traduire par la rédaction d'un avenant?

[lepouch]

Cette procédure me semble dangereuse dans le sens où l'on demande d'abord au Maître d'Ouvrage d'approuver un avant-projet et ensuite de s'occuper de la rémunération du Moe.
Il me semble préférable de traiter les 2 sujets en même temps (la négociation avec le Moe est plus simple !)
Effectivement, après cette étape, le marché prévoit deux seuils de tolérance qui, s'ils sont dépassés, peuvent donner lieu à des pénalités.