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Négociation - quels éléments ?

Démarré par ariad, Décembre 18, 2025, 10:42:51 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

speedy

Citation de: hpchavaz le Décembre 27, 2025, 01:05:10 PMSi le RC indique que les clauses négociables sont celles indiquées en tant que telles dans les pièces contractuelles, je ne vois pas trop en quoi cela pourrait être un problème.


parce que ça amène un doute sur ce qui a été retenu au final ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Décembre 27, 2025, 03:29:18 PM
Citation de: hpchavaz le Décembre 27, 2025, 01:05:10 PMSi le RC indique que les clauses négociables sont celles indiquées en tant que telles dans les pièces contractuelles, je ne vois pas trop en quoi cela pourrait être un problème.


parce que ça amène un doute sur ce qui a été retenu au final ...

En fin de négocation, il faut nécessairement acter ce sur quoi il y a eu accord. CEla peut prendre différentes formes : modifications des pièces,  liste des modifications, etc.
 Je ne comprends pas comment il pourrait y avoir un doute.
Si néanmoins l'on pense que cela pourrait être le cas(*), il suffit de prévoir , sans odute CCAP, que ce qui n'aurait pas été modifié reste applicaple.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

parce par expérience certains ne font qu'un document additif de mise au point et ça devient une prouesse de bien comprendre le marché 
je préfère que chaque pièce soit rédigée par rapport à son objectif et sa durée de vie  .... donc que chaque document soit modifié le cas échéant et suppression du doc additif  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

R.J

Question de pratique dès lors. Il est vrai qu'on croise des mises au point établies à la manière d'avenants (le formulaire de la DAJ incite d'ailleurs à cette pratique), alors même qu'il est préférable d'avoir une version nette dès le départ - sachant qu'à la différence d'un avenant, il n'y a pas à distinguer deux états successifs de la relation contractuelle.

Bref, je rejoins naturellement Speedy quant à la nécessité d'avoir un document autoporteur à l'issue de la consultation, et préalablement à la signature. Maintenant, les voies pour y parvenir peuvent être différentes, dès lors que l'objectif est gardé à l'esprit et atteint.

hpchavaz

#19
Concercnant le contrat : Ma préférence va également à la mise à jour des pieces post négociation.
Concernant la passation : voir mon message du 2025-12-27, 13:05:10
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

ariad

Merci à tous pour vos réponses qui m'éclairent et que je trouve logique au final, notamment sur la possibilité de modifier substantiellement les offres.