AOO infructueux

[hpchavaz]

Ok il s'agit d'un ACBC avec montant max. Donc je prends en compte la totalité des lots (montant max) y compris ceux qui vont pouvoir être attribués dans le calcul pour voir si mes 2 lots sont  sup ou inf au seuil ? C'est bien ça ?

Petits lots et ACBC, cela nécessite d'être prudent(*).  Sur quoi doit se faire la comparaison pour les 20 % ? Pour les textes il s'agit du montant du besoin, ce qui n'est pas la même chose que cumul des maximums.

Si vous avez publié des montants du besoin ou des crédits, qu'est ce qu cela donne ?
Sinon sauf nouvel élément, peut-être cumul des lots attribuables/attribués au-dessus du montant envisagé à  l'origine, vous êtes plus ou moins tenus par les montants de votre publicité initiale.



*) En effet, un Acheteur peu scrupuleux pourrait en augmentant au-delà du raisonnable les maximums des "gros lots" augmenter le montant des 20 % pour l'ensemble des "petits lots".

[speedy]

La prudence serait de comparer le total des max des petits lots à 20 % du total des minis des autres lots et max des petits lots....

[marina]

Nous avons publié les montants estimes et les montants maximum par lot

[marina]

Le code indique valeur estimée du lot et montant total estimé.
Donc je me base sur mon montant estimé ? Et non sur mon maxi de la totalité des lots ?

[marina]

Car si c'est le cas je suis sur des petits lots pour mes 2 lots (< 80 000 EUR et < 20%) mais mon maxi des 2 lots est > seuil. Procédure adaptée ?

[Mathieu]

AO

[marina]

Pas de mapa au vu du maxi cumulé des 2 lots ?
Et puis je faire un mapa petit lot pour 1 lot voir 2 mapa...

[Mathieu]

z'êtes têtue quand même 

un MAPA petit lot pour un des deux lots pourquoi m'enfin bon... ça fait beaucoup de nœuds aux cerveaux tout ça, pour gagner quoi au final ? le droit de lancer 2 procédures au lieu d'1 ?

[marina]

Alors pourquoi pas de Mapa ? La règle du petit lot s'applique à mon cas non ?

[marina]

C'est prévu pour même si mon maxi est > seuil ?

[Mathieu]

les critères petits lots < 80 000 EUR et < 20% s'appliquent à l'ensemble des lots que vous souhaitez passer en petit lots

pas à chacun des lots séparément sinon c'est trop facile...

donc dans votre cas, si je comprends bien, un seul des 2 lots à relancer peut passer sous la barre des < 80 000 EUR et < 20%, si vous prenez les 2 ça dépasse

[marina]

Oui c'est bien cela.
Chaque lot < 80 00O.
Mais je dépasse les 20% si 2 lots pris en compte

[hpchavaz]

Oui c'est bien cela.
Chaque lot < 80 00O.
Mais je dépasse les 20% si 2 lots pris en compte

Donc les deux ne peuvent être simultanément des petits lots.

L'obligation est d'attribuer en procédure formalisée, ce qui est supérieur à 80 k€ ainsi qu'au minimum 80 % de l'estimation du besoin global.