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AOO poursuivre ou déclarer infructueux ?

Démarré par mighty, Février 11, 2025, 09:14:28 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

speedy

Citation de: mighty le Février 13, 2025, 03:37:46 PMLes candidats devaient chacun compléter le BPU comportant les deux possibilités.
Le DQE demandait de chiffrer la refonte totale.

1 candidat a bien répondu au DQE mais a oublié la reprise de l'existant dans le BPU. Donc pas exécutable dans le futur.
1 candidat a répondu l'inverse en fait.

Donc oui Speedy mon postulat de base : à priori on aurait des billes pour relancer en négo direct avec les deux. Mais je voulais me faire une économie de procédure en régularisant finalement ces deux offres. je cherchais à mesurer le risque avec vous
on est d'accord 
toi tu prends un risque
moi non car pas de pub en négociant avec les deux en démarrant sur leur offre en leur expliquant en quoi ils sont aujourd'hui irrégulier ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

ben ce n'est pas réellement de la négo. C'est de la régularisation. Est ce substantiel ou pas. Risque / Bénéfice.
En régularisant sans impact sur le classement au final on s'économise une déclaration infructueuse et une relance derrière...

speedy

Citation de: mighty le Février 13, 2025, 04:28:55 PMben ce n'est pas réellement de la négo. C'est de la régularisation. Est ce substantiel ou pas. Risque / Bénéfice.
En régularisant sans impact sur le classement au final on s'économise une déclaration infructueuse et une relance derrière...
il manque un prix dans le BPU, ce n'est pas régularisable en AO, point barre ! 
le DQE est modifié ce n'est pas régularisable , point barre !
le risque : au lieu de perdre les quelques jours tu vas perdre plus de 6 mois si le perdant te met au tribunal en sachant qu'il est quasi certain qu'il gagnera  ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

je te trouve bien faire speedy :D ou est la souplesse légendaire ?
En fait j'analyse ici le risque. Les deux sont irréguliers si on est stricte. On ne lèse personne finalement.

hpchavaz

#19
Si, comme il le semble, suite aux échanges précédents, il y a deux offres et qu'elles sont toutes deux irrégulières, alors comme Speedy : R. 2124-3 6°, procédure avec négociation sans avis de marché avec les deux soumissionnaires comme candidats et en modifiant le DCE pour le rendre compréhensible.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

hpchavaz

Citation de: mighty le Février 13, 2025, 05:01:02 PMje te trouve bien faire speedy :D ou est la souplesse légendaire ?
En fait j'analyse ici le risque. Les deux sont irréguliers si on est stricte. On ne lèse personne finalement.
Ben si, celui qui n'est pas retenu est lésé puisqu'il perd la chance qu'il aurait d'être attributaire après un R. 2124-3 6°.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

perso je ne modifie le DCE qu'à la marge, je clarifie pour que ce soit bien compris
entre autres je mets une faible quantité des postes absents du premier DQE pour clarifier qu'il faut tout chiffrer !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

je suis d'accord avec votre analyse. Malheureusement le temps nous manque. Partir sur un négocié c'est perdre deux mois. Or il nous le faut impérativement le marché signé max mi mars... :-[

hpchavaz

Dans ce cas, on informe des risques, on fait prendre la décision au bon niveau, et "on fait au mieux"
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

Citation de: mighty le Février 13, 2025, 05:31:09 PMje suis d'accord avec votre analyse. Malheureusement le temps nous manque. Partir sur un négocié c'est perdre deux mois. Or il nous le faut impérativement le marché signé max mi mars... :-[
et por que deux mois  ? je ne comprends pas pourquoi plus long que ta régularisation.... à moins que tu ne veuille discuter qu'avec un seul mais alors les risques montent en flèche .... 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Février 13, 2025, 05:42:50 PMet por que deux mois  ? je ne comprends pas pourquoi plus long que ta régularisation...
Citation de: speedy le Février 13, 2025, 04:10:09 PMmoi non car pas de pub en négociant avec les deux en démarrant sur leur offre en leur expliquant en quoi ils sont aujourd'hui irrégulier ...
Certains pratiquent ainsi.
Au contentieux, cela semble assez bullet proof, si tous répondent.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.