AOO poursuivre ou déclarer infructueux ?

[mighty]

J'ai un AOO sous la forme d'un AC avec bons de commande. Donc BPU et DQE. Dans notre CCTP on indique (de manière malheureuse à posteriori) que le titulaire pourra soit reprendre les fournitures existantes pour faire ses travaux. Soit tout remplacer.
Dans le BPU on a donc deux lignes pour chiffrer la reprise de l'existant ou le remplacement total.

Nous avons deux candidats. Et je vous donne dans le mille : un candidat chiffre de faire les travaux avec la reprise de l'existant. L'autre chiffre les travaux en enlevant tout. Chacun a complété son BPU en omettant l'autre ligne et le DQE en ce sens.
Autrement dit on ne peut pas analyser correctement les offres d'autant que dans le DQE on demandait de chiffrer l'enlèvement totale des fournitures.

Mes techniciens ont mené l'analyse avec mon acheteur. Et c'est quand j'ai fait un contrôle global que je me suis rendu compte de la chose...Alors deux possibilités. Soit on considère les offres irrégulières et on relance direct en négocié.
Soit on régularise.

Sachant que : on n'a un calendrier de procédure hyper contraint. Sinon c'est pas drôle. Et que il y a 90% de chances que cela ne change pas le résultat de l'analyse.

Perso je prendrai le "risque" de régulariser. Quand pensez vous ? Cela fait économie de procédure, de temps et également de travail pour les candidats.

[Mathieu]

c'est quelle offre qui gagne dans l'état actuel du dossier et en rectifiant le DQE de manière à ce que chaque candidat ait le bon chiffrage pour la solution qu'il propose ?

il y a un critère technique pour valoriser le remplacement des fournitures ? si le candidat propose du neuf, c'est mieux, non ? donc valorisé ?

finalement c'est quoi le problème ; juste le DQE avec une petite erreur parce qu'il manquait une ligne ? si ce n'est que ça le vrai problème, ça se rectifie sans même demander

[speedy]

il eut été très simple de dire deux scénarios avec les mêmes couples de critère/pondération : A solution de base avec  réutilisation des matériaux (et complément en neuf le cas échéant), B variante dépose et élimination de matériaux puis réalisation avec fourniture de matériaux neufs  et donc d' y mettre 2 BPU et 2 DQE.... et 2 cadres d'AE....

croyant bien faire vous avez un seul couple BPU/DQE pour deux solutions alternatives  mais vous y avez mis le bazar en mélangeant le tout , vous êtes responsable de la situation !

La difficulté c'est de comprendre que votre choix sera ultérieur donc que vous aurez tantôt la solution A tantôt la solution B mais que votre énoncé semble  annoncer un choix maintenant par les soumissionnaires ....

soit vous avez les PU qui se suffisent et vous reconstituez le scénario correctement (en  faisant valider par des demandes de précisions) . et ça joue sur le total financier et donc sur la note globale  sinon vous devez relancer pour mauvaise définition du besoin dans les documents BPU /DQE

[hpchavaz]

Dans votre montage, par qui (sans doute le founisseur) et quand (à l'offre ? à chaque bon de commande ?) est décidé le remploi d'une partie des fournitures ?

[mighty]

Je suis d'accord. A posteriori on aurait du faire une offre de base et variante.
En fait on voulait avoir les deux prix et en fonction du site et de la situation on voulait se laisser la possibilité de tanto reprendre l'existant tanto tout écraser.

dans notre BPU on a prévu les deux lignes de prix. Dans nos DQE on avait mis simplement la dépose totale de l'existant.
les fournisseurs ont chacun fait leur vie : en remplissant qu'une ligne de prix et de DQE en fonction de s'ils proposaient la reprise ou l'écrasement total de l'existant....

En terme d'analyse technique ce n'est pas vraiment le sujet pour le coup. Et le premier restera forcément premier vu la différence de notation sur la valeur technique.

Mais je voulais avoir votre avis sur cette régularisation et le risque associé.

[speedy]

on note que " En fait on voulait avoir les deux prix et en fonction du site et de la situation on voulait se laisser la possibilité de tanto reprendre l'existant tanto tout écraser"
donc il vous faut tous les PU or tu ne réponds pas aux questions dont "as tu tous les PU pour au moins un candidat" ?  car tout candidat qui n'aurait pas rempli le BPU en entier serait out  !  s'il n'en reste aucun tu dois relancer en modifiant le dossier donc en repartant d'une feuille blanche ....

le CCTP n'est pas que malheureux  :  si tu défends ton CCTP l'avocat de la partie adverse peut te démolir pour mauvaise définition du besoin que tu laisses en réalité aux soumissionnaires ....et au final au gagnant  ..

[hpchavaz]

1/ Une variante n'est pas la solution

A) Je suis d'accord. A posteriori on aurait du faire une offre de base et variante.
B)En fait on voulait avoir les deux prix et en fonction du site et de la situation on voulait se laisser la possibilité de tanto reprendre l'existant tanto tout écraser.

Il me semble que A) et B) sont contradictoires.
- La base ou variante (A) :  c'est avant le contrat et on a soit une série de prix soit une autre.
- Se laisser la possibilité de choisir en fonction du site (B), c'est après le contrat.

2/ Définition du besoin

...
Le CCTP n'est pas que malheureux  :  si tu défends ton CCTP l'avocat de la partie adverse peut te démolir pour mauvaise définition du besoin que tu laisses en réalité aux soumissionnaires ...et au final au gagnant  ...
...

Cela me semble aller loin dans l'exigence de définition du besoin : l'Acheteur peut très bien admettre(*) que les fournitures soient réutilisées ou non.

Dès qu'il y a un peu de fonctionnel dans la définition du besoin, on se retrouve dans ce genre de situation. Sans compter CJUE 16/01/2025 C‑424/23 DYKA Plastics NV : matériaux "ou équivalent" qui va tendre à multiplier ce type de situation.

Exemple : Les marchés de renouvellement de chaussées dans lesquels l'Acheteur autorise(*) le recyclage des agrégats des anciennes couches de chaussées rabotées. Pourquoi le maitre d'ouvrage devrait il spécifier un taux de recyclage ? Ce qui l'intéresse  est : une nouvelle chaussée renouvellée répondant à des caractéristiques physiques, l'évacuation et traitement des "déchets" (remploi ou non).

Naturellement, il faut que la structure de rémunération prévue dans le DCE couvre les solutions qui seront proposées.
Cela peut se faire par exemple par des prix plus "globaux" i.e. englobant les solutions. Mais je ne vois pas pourquoi il serait interdit de le faire par des séries de prix différentes et une règle pour la détermination des quantités dans le DQE.

*) Encourage même sans doute par des critères ad'hoc, vus les effets environnementaux GES et ressources (granulats voire bitume)

[speedy]

c'est surtout la contradiction entre le CCTP choix au soumissionnaire et volonté de choisir au coup par coup ....
pour comparer des variantes il faut être certains que tous les postes de dépenses soient pris en compte et qu'il n'y a rien de reporté sur le MOA ou susceptible de faire une réclamation ultérieure ....
ma formulation était probablement un peu exagérée    mais la contradiction  (non-choix ) entre les points A et B est source d'emmerdes ...

[mighty]

C'était mon postula de départ
Mon BPU j'avais deux lignes de prix :
A - réutilisation des fournitures
B - changement complet

Un candidat a répondu sur A dans BPU pour son offre.
Un candidat a répondu sur B dans son BPU.

Le DQE demandait de répondre sur B.

Donc plutôt que de déclarer infructueux ete relancer en négocié. Je me disais que je pourrai régulariser avec un risque. NOn ?

[speedy]

pour moi ton cas, si tu n'a pas de candidat C,   serait plutôt un marché négocié de type  Article R2124-3   6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres. : « Toutefois, par dérogation aux dispositions de l'article R. 2144-4, ne peuvent participer à la procédure que le ou les soumissionnaires ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur. » ;

[hpchavaz]

Un candidat a répondu sur A dans BPU pour son offre.
Un candidat a répondu sur B dans son BPU.

Le DQE demandait de répondre sur B.

L'offre B serait donc régulière. je ne vois pas alors comment on pourrait justifier l'application du 6° de l'article R. 2124-3

[speedy]

Un candidat a répondu sur A dans BPU pour son offre.
Un candidat a répondu sur B dans son BPU.

Le DQE demandait de répondre sur B.

L'offre B serait donc régulière. je ne vois pas alors comment on pourrait justifier l'application du 6° de l'article R. 2124-3

j'avais compris qu'ils devaient répondre sur A et B  " Chacun a complété son BPU en omettant l'autre ligne " ... évidemment si l'énoncé est faux ou pour le moins pas clair  ....

[mighty]

Les candidats devaient chacun compléter le BPU comportant les deux possibilités.
Le DQE demandait de chiffrer la refonte totale.

1 candidat a bien répondu au DQE mais a oublié la reprise de l'existant dans le BPU. Donc pas exécutable dans le futur.
1 candidat a répondu l'inverse en fait.

Donc oui Speedy mon postulat de base : à priori on aurait des billes pour relancer en négo direct avec les deux. Mais je voulais me faire une économie de procédure en régularisant finalement ces deux offres. je cherchais à mesurer le risque avec vous

[Mathieu]

mais finalement tu as tous les prix qu'il te faut, que ce soit dans un document ou dans l'autre. non ?

[mighty]

ben non lol on y arrivera pas mdr
Je demandais de renseigner deux lignes de prix dans mon BPU :
- reprise du matériel existant
- changement complet du matériel.
Dans mon DQE je demandais aux candidats de me proposer la simulation sur le changement complet.

A m'a répondu sur la reprise uniquement. DQE non complété sur la ligne et il a modifié le DQE pour compléter à sa sauce.
B m'a répondu sur le changement complet uniquement. DQE OK mais je n'ai pas la seconde ligne dans le BPU (donc BPU incomplet)