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Anomalie DQE

Démarré par miamivice, Février 08, 2022, 11:29:36 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

miamivice

C'est pour cela que je souhaite le déclarer sans suite.

janjan35


Bonjour,

Vous pouvez déclarer sans suite après c'est la question de savoir qui vous pourrez avoir d'autres lors d'une prochaine consultation.  L'un des candidats est le sortant (si vous avez déjà un marché) ?

miamivice

Oui l'un des candidats est le sortant.

Je ne vois pas le but de la manoeuvre, avoir un dqe identique à celui du concurrent.

janjan35

Citation de: miamivice le Février 08, 2022, 03:53:19 PM
Oui l'un des candidats est le sortant.

Je ne vois pas le but de la manoeuvre, avoir un dqe identique à celui du concurrent.

J'en toucherai 2 mots à ma hiérarchie (par écrit). Je ne sais pas si le représentant du ministre chargé de la concurrence (qui peut etre invité aux CAO) a l'habitude de venir à vos CAO ? dans mon ancienne collectivité elle venait assez souvent.

miamivice

C'est déjà fait.

Ils veulent clairement déclarer sans suite.

miamivice

Après sur quelle base juridique, je peux le déclarer sans suite

janjan35

Citation de: miamivice le Février 08, 2022, 04:39:11 PM
Après sur quelle base juridique, je peux le déclarer sans suite

Je serai parti sur une insuffisance de concurrence (possible selon la DAJ même s'il y a eu plusieurs offres). Après le risque c'est d'avoir encore que ces 2 candidats lors de la consultation suivante.

Sinon il y a la DSS afin d'éviter les risques tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises (mais là il faudra quasiment dévoiler votre suspicion...).

miamivice

Effectivement....

Il faut que j'analyse le motif d'insuffisance de concurrence. Merci pour cette piste.

Ponta

Comme janjan35 le propose, l'insuffisance me paraît intéressante comme motif de DSS.

De plus, je modifierais le DQE masqué ou le joindrais modifié au DCE. En espérant que cela rebatte les cartes (voeu pieux ?)...
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Mathieu

20 prix analysés sur 200 c'est très peu, c'est l'occasion d'améliorer ça aussi

miamivice

Je pense que les cartes vont être rabattues au vu de la réaction de la hiérarchie.

Le DQE sera étoffé aussi.

Mais au moins j'ai une piste pour motiver la DSS.

Merci beaucoup pour votre aide.

Michel

#26
Citation de: Mathieu le Février 08, 2022, 05:33:35 PM
20 prix analysés sur 200 c'est très peu, c'est l'occasion d'améliorer ça aussi
+1  :-[

question de curieux : c'est sur quel domaine ?   quelles types de fournitures ou de prestations ?   :)
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ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)