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Maîtrise d'oeuvre et 35 II 8°

Démarré par afeco, Mars 12, 2009, 12:47:29 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

faribulle

Salut,

j'apporte ma pierre à l'édifice. J'espère ne pas être trop à côté de mes pompes.

Pourquoi ne pas faire qu'un seul marché englobant le tout ?

De plus, je comprends pas pourquoi tu te mets dans une logique travaux (c'est peut être juste une question de terminologie), il me semble qu'au vu des presta que tu as décris, c'est des prestations de services avec des PI.

:-s
ex-poilà

Ororo Munroe

Citation de: faribulle le Mars 13, 2009, 03:11:49 PM
Salut,

j'apporte ma pierre à l'édifice. J'espère ne pas être trop à côté de mes pompes.

Pourquoi ne pas faire qu'un seul marché englobant le tout ?

De plus, je comprends pas pourquoi tu te mets dans une logique travaux (c'est peut être juste une question de terminologie), il me semble qu'au vu des presta que tu as décris, c'est des prestations de services avec des PI.

:-s

faribulle, je suis d'accord avec toi : afeco, tu parles beaucoup de création lumières toussa
et du coup, je vois pas la logique travaux
mais j'ai peut etre pas compris l'opération générale
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

afeco

J'aurai voulu ne faire qu'un seul marché, ça me semblait plus simple et plus logique.
Pour moi, la première mission faisait partie de la définition des besoins et pouvait être intégrée à la mission de maîtrise d'oeuvre.
Ce point reste donc encore à régler.

Ensuite, pour ce qui st des travaux, les équipements seront considérés comme de l'immobilier puisque ancrés dans le sol. Il y aura également des travaux de câblage et second oeuvre à faire.
Le fait de dépendre du CCAG travaux nous offre des garanties et donc une protection que ne nous offre pas le CCAG FCS
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.

faribulle

J'ai mieux compris du coup la logique.

Est ce que passer un marché de conception réalisation ne serait pas adapté à ton projet ?
ex-poilà

afeco

J'y avais pensé au départ. Le pb récurrent est que l'étude de définition a déjà été faite.
Il n'y a donc plus trop de place pour le pan conception...
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.

afeco

Ororo, tu as des news des super juristes ? Parce que moi non :-(
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.

faribulle

Je trouve que la conception réalisation se jusitifie.

La première étude faite par l'asso c'est finalement une "pré-étude"

Et quand je te lis, j'ai vraiment l'impression qu'il reste des choses à caller :

"s'agirait de faire l'interface avec le comité scientifique, élaborer le programme et coorodnner et suivre la réalisation des productions audiovisuelles et multimedias."

S'il s'agit d'une idée existante liée à la première étude, je serai pour l'article 35-II-8 pour la partie créa. En revanche, je mettrai en concurrence sur les autres éléments de missions de maîtrise d'oeuvre.

Qu'est ce que t'en dis ?
ex-poilà

afeco

Donc tu t'appuierais sur le 35II8 pour le premier marché de programmiste AMO ? oui, ça me va bien.
Et mise en concurrence pour le marché de maîtrise d'oeuvre, ça semble logique aussi...

Et avec un montant de rémunération de 14,75%, je n'aurai aucun scrupule !!

Initialement, je voulais ne faire qu'un seul marché ; le tiers a préféré proposer deux marchés...Mauvaise pioche...

Et je ferai un marché de conception réalisation pour le premier marché ? Connais pas trop ces bêtes là, moi...Un simple MAPA n'irait pas ?
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.

R.J

Citation de: afeco le Mars 12, 2009, 12:47:29 PM
Pour des questions de subventionnement, ma Collectivité est le porteur du projet. Il faut donc que je confie à un tiers la définition des besoins et la rédaction du DCE plus le suivi des travaux (scenographie, economie, archi, ...).

Le noeud du problème semble se trouver là. J'avoue avoir un peu de mal à comprendre le fonctionnement que vous avez avec cette association. Soit c'est son projet, et la suite devrait lui revenir, avec des financements s'il le faut (relire Aix sur ce point, qui envisage l'ensemble des options), soit c'est le vôtre, et au vu des sommes que vous allez mettre en jeu, être lié par une définition d'un projet lancé par une asso qui conduirait à confier des marchés de ce montant à une structure quelconque ... C'est en effet quelque peu gênant.

Ce d'autant plus, comme le relève Faribulle, que cette préanalyse ne semble pas avoir été poussée bien loin semble-t-il.

Sinon, reste la solution de la RAZ.

Cordialement,

faribulle

non pas de marché de conception réalisation pour ton premier marché dans ce cas.

Le marché de conception réalisation, c'était si tu regroupais les deux en même temps.


1er marché passé en vertu 35 II 8
Pour le reste : procédure habituelle

sous réserve de ce que RJ a écrit ci-dessus.
ex-poilà

afeco

OK, Faribulle, c'est ce que j'avais cru comprendre en relisant le CMP.
Avec toujours le souci, si je n'avais qu'un seul marché, de la mise ou non en concurrence...

RJ, tu vises juste concernant le noeud du problème ! Tout à fait d'accord aussi pour dire que normalement le projet devrait revenir à l'assocation. sauf que si le projet est porté par la collectivité, ledit projet est subvnetionné à 80% ce qui n'est pas le cas si c'est l'assoc qui porte.

POur ce qui est de la préanalyse, c'est quand même un document de type ESQ si on fait le parallèle avec la loi MOP. Et les subvnetions ont été obtenues sur la base de ce document donc il a une certaine "valeur". Si je devais reprendre la procédure à zéro, j'aurai forcément un souci avec le FEDER qui ne subvnetionne que les travaux qui sont expréssement listés dans l'arrêté de notification (je crois que c'est la subvention la plus contraignante)
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.