MAPA et respect du délai de 10 jours pr la notif

[R.J]

Je suis d'accord avec toi pour les 10 jours, c'est p-ê trop lg pour un MAPA. Mais rien n'empêche de l'appliquer qd même?
C vrai que pour l'instant, g tjrs laissé 10 jours que ce soit en MAPA ou procédure formalisée. P-ê devrais-je revoir cela? Je pense que oui.

Pour les recours, il reste bien entendu le RPJ à partir de la signature et tant mieux. Mais plus long et plus lourd je pense.

Non, ce n'est pas trop long 10 jours pour un MAPA, et rien n'empêche de suivre ce délai ... Sauf en cas de calendrier trop serré. Inutile de systématiser des délais plus court si l'on peut attendre ces fameux 10 jours.

[RV]

Non, ce n'est pas trop long 10 jours pour un MAPA, et rien n'empêche de suivre ce délai ... Sauf en cas de calendrier trop serré. Inutile de systématiser des délais plus court si l'on peut attendre ces fameux 10 jours.

Vous me rassurez alors.