marchés avec quantité mini et maxi et MAPA

[agglo92]

c'était histoire de causer un peu... j'ai dû faire un amalgame avec les MBC sans mini ni maxi...

merci quand même !!

[goran]

La seule chose que je ne comprends pas c'est pourquoi le montant du DQE n'est pas dans l'AE ??

[agglo92]

Il ne s'agit que de quantités estimatives qui devaient servir à comparer les offres entre elles

[babirou]

Bonjour,
Je débute dans les marchés public. Je souhaite passer un marché dont je connais pas par avance les quantités à livrer.
On m'a indiqué de passer un marché à prix unitaires, sans pour autant opter pour un marché à bon de commande.
Est ce autorisé et de quelle manière ?
merci de vos réponse

[goran]

Il ne s'agit que de quantités estimatives qui devaient servir à comparer les offres entre elles

j'entends bien, mais pour moi l'acte d'engagement doit comporter un montant (au delà duquel le comptable exigera un avenant ou une DP)

[speedy]

Bonjour,
Je débute dans les marchés public. Je souhaite passer un marché dont je connais pas par avance les quantités à livrer.
On m'a indiqué de passer un marché à prix unitaires, sans pour autant opter pour un marché à bon de commande.
Est ce autorisé et de quelle manière ?
merci de vos réponse

c'est possible mais pas pratique car comment définir le cadencement avec le fournisseur .... ré-inventer les bDc ?
de quelles prestations s'agit il /

[agglo92]

goran : mon A.E. ne comporte pas de montant.

on applique juste les prix unitaires.

[Kpiaf]

goran : mon A.E. ne comporte pas de montant.
on applique juste les prix unitaires.

@ goran : c'est une pratique couramment observée qui ne pose pas de problème particulier.
Suffit juste de mettre le BPU en tête des pièces ayant valeur contractuelle !

[goran]

je sais bien, mais j'ai toujours considéré qu'un AE qui ne comporte pas de montant (ou de fourchette pour les MBC hors MBC sans mini maxi) n'en était pas un; l'engagement de l'entreprise étant matérialisée par l'ae que je sache ! jamais mon TP n'accepterait en tout cas

[agglo92]

je pars du principe qu'un marché à prix unitaires qui comporte un montant n'est pas un marché à prix unitaires.

mais bon, je pensais aussi que l'équipe de France gagnerait 2 à 0 contre le Mexique, comme quoi personne n'est infaillible...

[Kpiaf]

je sais bien, mais j'ai toujours considéré qu'un AE qui ne comporte pas de montant (ou de fourchette pour les MBC hors MBC sans mini maxi) n'en était pas un; l'engagement de l'entreprise étant matérialisée par l'ae que je sache ! jamais mon TP n'accepterait en tout cas

C'est plus difficile à admettre parce que tu parts du principe que l'AE reste la seule pièce maîtresse mais, si tu annexes le BPU à ton AE ou que tu lui donnes une place de choix (la première ! ;-) dans la liste des pièces ayant valeur contractuelle, tu as bien un engagement ferme du titulaire sur ces prix !
Le TP ne peux s'y opposer car le code des marchés publics précise bien que le marché doit comporter le prix OU les modalités de sa détermination ! ;-)

[goran]

tous les doc "officiels" prévoient un prix à l'AE, et la quasi totalité des logiciels marchés aussi; d'ou l'adage connu en cas de non-concordance AE/DPGF ou DQE selon que tu es en PU ou en PF ... franchement, même si je comprends ta position, jamais je n'aurais un AE sans prix !

[babirou]

c'est possible mais pas pratique car comment définir le cadencement avec le fournisseur .... ré-inventer les bDc ?
de quelles prestations s'agit il /

Merci de ta réponse. En fait, il s'agit d'un marché d'entretien de voirie sur 2ans comportant du point à temps. L'idée est de donner des ordres de service à l'entreprise en lui stipulant à chaque fois les quantités et les lieux d'exécution des travaux. En fonction de l'évolution des dégradations, on adapte les interventions (plus d'un côté et moins de l'autre ..).

L'estimation faite pour ce marché correspond au budget voirie de 2 années.

Je sais pas si je m'explique bien...

[speedy]

c'est typiquement un marché à BdC....

[babirou]

Il est vrai que ça ressemble étroitement à un marché à bon de commande. seulement, après avoir récupéré des infos à droite et à gauche, il en ressort ceci :

Les quantités indiquées sur un marché à bon de commande sont contractuelles est l'entrepreneur ne peu ni faire moins, ni faire plus car ce n'est pas légal.
Si il dépasse les quantités énoncées dans le BDC, il faut refaire un bon de commande pour la différence de la quantité livrée.
Avec un ordre de service, les quantités indiquées ne le sont qu'à titre indicatifs. on peut donc tolérer quelques écarts sans avoir besoin de repasser un ordre de service.

Voilà. merci à vous pour vos différentes intervention.