Les news

TA Poitiers 21/04/2024 n°2401010 il faut répondre aux questions même débiles

Démarré par Mathieu

Réponses: 2
Vues: 468

Mai 31, 2024, 11:12:33 AM
par hpchavaz

DAJ Notice relative aux nouveaux formats européens d’avis de publicité

Démarré par speedy

Réponses: 2
Vues: 432

Mai 29, 2024, 04:50:30 PM
par Sven

CRC et petites communes

Démarré par speedy

Réponses: 2
Vues: 552

Mai 29, 2024, 09:52:40 AM
par Mathieu

TA Paris, 08/04/2024, n°2208310

Démarré par hpchavaz

Réponses: 3
Vues: 735

Mai 28, 2024, 10:36:35 AM
par Mathieu

TA Rouen, 03/05/2024, n°2204076 c'est le bazar

Démarré par Mathieu

Pages1 2

Réponses: 22
Vues: 1716

Mai 21, 2024, 10:02:28 AM
par speedy

une clause de renonciation à recours n'est pas qu'une clause de style ....

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 398

Mai 13, 2024, 09:42:16 AM
par speedy

TA Cergy-Pontoise 15/03/2024 enveloppe vide = méfiance

Démarré par Mathieu

Réponses: 5
Vues: 607

Avril 11, 2024, 12:22:17 PM
par R.J

indice de durabilité des équipements électriques et électroniques

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 397

Avril 08, 2024, 11:09:22 AM
par speedy

évolution règle achats de bien issus du ré-emploi etc

Démarré par speedy

Réponses: 11
Vues: 842

Avril 04, 2024, 04:46:33 PM
par Jujuriste

MOE interne responsabilité et inaplicabilité de la LOI MOP

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 400

Avril 03, 2024, 10:48:32 AM
par speedy

rénovation énergétique des bâtiments scolaires

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 357

Avril 02, 2024, 10:28:29 AM
par speedy

Exclusion On progresse - CE 16 février 2024, n°48852

Démarré par hpchavaz

Réponses: 2
Vues: 599

Mars 25, 2024, 03:14:01 PM
par Gaston Deplomb

fiche DAJ méthodes notation critère prix

Démarré par Gaston Deplomb

Réponses: 8
Vues: 1169

Mars 18, 2024, 03:08:51 PM
par hpchavaz

égalité hommes/femmes marchés publics

Démarré par berder

Réponses: 13
Vues: 942

Mars 13, 2024, 10:34:21 AM
par Coccy

cession à titre gratuit de matériel médical

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 342

Mars 11, 2024, 08:10:14 AM
par speedy

quelle Europe voulons nous ?

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 358

Mars 11, 2024, 08:08:27 AM
par speedy

dérapage des opérations

Démarré par speedy

Réponses: 0
Vues: 399

Mars 07, 2024, 05:15:25 PM
par speedy

montant inacceptable à rendre public ou non ?

Démarré par speedy

Réponses: 2
Vues: 435

Mars 07, 2024, 04:51:23 PM
par Vivaelparaguay

peux t on rectifier un DG devenu DGD ?

Démarré par speedy

Réponses: 1
Vues: 377

Mars 06, 2024, 09:27:01 AM
par dominique

marché de l'interco - commande par la commune ?

Démarré par speedy

Réponses: 3
Vues: 446

Mars 06, 2024, 08:48:00 AM
par dominique