Bonjour,
Soit un gros mapa (pour ma collectivité): construction d'un terrain de foot en gazon synthétique.
lot 1 terrassement remblais
le candidat attributaire nous a fait une offre de base et une variante.
le problème c'est qu'on aimerait bien notifier la variante mais celle ci ne peut etre décidé qu'en cours de chantier car il est nécessaire de réaliser une étude granulométrique... bref... si celle ci est bonne, on prend la variante; sinon on garde l'offre de base. donc pour l'instant on notifierait l'offre de base.
Est ce qu'il est possible de marquer un truc du genre: "Nous avons l'honneur de vous informer que vous avez été déclaré attributaire du marché cité en objet pour l'offre de base.
Cependant, la Ville va faire réaliser un contrôle granulométrique. En fonction du résultat de celle-ci, la Ville se réserve la possibilité d'établir un avenant ultérieur si les déblais extraits sont réutilisables pour réaliser la variante."
donc en gros on notifie le marché debase mais on se réserve la possibilité de prendre la variante tout compte fait... je sais c'est tordu!!
Qu'en pensez-vous?
Que du mal. Détournement de procédure au bas mot.
Gros souci de définition du besoin. L'étude aurait dû être réalisée au préalable.
L'avenant n'est pas justifié, ce n'est pas une sujétion imprévue.
Sérieusement votre montage est impen...sable.
impossible de faire l'étude avant! il fait faire des trous enorme dans le terrain!!
La variante consiste t'elle à réutiliser les déblais pour une autre opération ?
mode moderateur ON
j'ai supprimé le doublon qui etait dans la rubrique DSP
mode moderateur OFF
Merci Ororo !
Pour poursuivre, je pense que si la variante conduit à réaliser des économies en réutilisant les déblais pour cette même opération, il suffit de notifier le marché et en cours de chantier (lorsqu'on peut faire des gros trous !), on passe un avenant technique modifiant la procédure et précisant la moins-value sur le marché (dans ce cas, le montant de la variante peut servir de base pour la mise au point de l'avenant)
j'intègre la variante en tant que tranche conditionnelle du marché que je n'affermis qu'après rendu et en fonction des conclusions de l'étude
parfaitement en adéquation avec la bonne utilisation des deniers publics
limite avec le principe d'égalité de traitement des candidats
pas terrible au vu du principe de transparence
Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:23:09 AM
j'intègre la variante en tant que tranche conditionnelle du marché que je n'affermis qu'après rendu et en fonction des conclusions de l'étude
parfaitement en adéquation avec la bonne utilisation des deniers publics
limite avec le principe d'égalité de traitement des candidats
pas terrible au vu du principe de transparence
certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli
Citation de: Ororo Munroe le Février 09, 2010, 11:25:51 AM
certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli
apparemment le marché n'est toujours pas notifié
donc intégration de la TF dans la mise au point du marché
me trompe-je miylli ?
PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant
Pour assurer un peu plus d'égalité de traitement des candidats, on peut aussi envisager un "deuxième tour" pour demander le chiffrage de tous sur une TC...
Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:27:23 AM
donc intégration de la TF dans la mise au point du marché
[...]
PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant
OK pour l'intégrer en mise au point, mais pas par avenant ? Plus de marge de man½uvre en mise au point qu'en avenant ? C'est osé ...
Et quel est le problème à faire des trous ? J'ai l'impression qu'il y a une hostilité générale aux trous en ce moment ...
Citation de: R.J le Février 09, 2010, 11:36:42 AM
OK pour l'intégrer en mise au point, mais pas par avenant ? Plus de marge de man½uvre en mise au point qu'en avenant ? C'est osé ...
Et quel est le problème à faire des trous ? J'ai l'impression qu'il y a une hostilité générale aux trous en ce moment ...
eh voui !!
Citation de: Ororo Munroe le Février 09, 2010, 11:25:51 AM
certes il y a eu confusion entre variantes et tranche conditionnelle ...
ok pour l'intégration d'une TC en cours de rédaction du marché ... mais en cours de route et après attribution, ça me gêne énormément
en outre, intégrer une TC par avenant me semble une modification considérable de l'économie générale du contrat
donc marché mal rédigé .... argh ! désolée miylli
C'est le maitre d'oeuvre... mais je sais que ca n'excuse pas tout!
Citation de: lepouch le Février 09, 2010, 11:19:21 AM
Merci Ororo !
Pour poursuivre, je pense que si la variante conduit à réaliser des économies en réutilisant les déblais pour cette même opération, il suffit de notifier le marché et en cours de chantier (lorsqu'on peut faire des gros trous !), on passe un avenant technique modifiant la procédure et précisant la moins-value sur le marché (dans ce cas, le montant de la variante peut servir de base pour la mise au point de l'avenant)
je pensais faire comme ca!
Citation de: Th G le Février 09, 2010, 11:27:23 AM
apparemment le marché n'est toujours pas notifié
donc intégration de la TF dans la mise au point du marché
me trompe-je miylli ?
PS : sinon OK pour la non intégration d'une TF en cours de marché par avenant
en effet pas encore notifié!! c'est quand meme limite d'intéger une TF dans la mise au point non?
Citation de: miylli le Février 09, 2010, 11:46:30 AM
en effet pas encore notifié!! c'est quand meme limite d'intéger une TF dans la mise au point non?
Citation de: R.J le Février 09, 2010, 11:36:42 AM
OK pour l'intégrer en mise au point, mais pas par avenant ? Plus de marge de man½uvre en mise au point qu'en avenant ? C'est osé ...
je répète ce que j'ai dit
parfaitement en adéquation avec la bonne utilisation des deniers publics
limite avec le principe d'égalité de traitement des candidats
pas terrible au vu du principe de transparence
il est clair qu'au vu du CMP, la mise au point ne doit pas engendrer de modifications remettant en cause les caractéristiques substantielles de l'offre
mais il me semble qu'intégrer la variante par avenant en cours d'exécution relève également d'une modification de l'économie générale du contrat
et en ce sens je rejoins Ororo : marché mal rédigé => nouvelle procédure
pour moi aussi nouvelle procédure (quand je pense qu'on refuserait des avenants aux MBC et qu'on rajouterait une tranche entière par voie de MAP ou d'avenant, nan nan y'a quelque chose qui va pas là !!)
Citation de: goran le Février 09, 2010, 01:49:18 PM
pour moi aussi nouvelle procédure (quand je pense qu'on refuserait des avenants aux MBC et qu'on rajouterait une tranche entière par voie de MAP ou d'avenant, nan nan y'a quelque chose qui va pas là !!)
Sourire, je me faisais la même réflexion ! ;-)
Un avenant... C'est moins choquant qu'une TC intégrée en cours de procédure tout de même !
Cela dit, attention tout de même car un avenant important en moins est susceptible d'être regardé comme rompant l'équilibre du contrat au même titre qu'un avenant en plus.
Citation de: goran le Février 09, 2010, 01:49:18 PM
pour moi aussi nouvelle procédure (quand je pense qu'on refuserait des avenants aux MBC et qu'on rajouterait une tranche entière par voie de MAP ou d'avenant, nan nan y'a quelque chose qui va pas là !!)
XPDR ;-))
Si l'on est pas pressé, demander des compléments d'informations au titre de l'article 52 est possible. (Attention à l'égalité de traitement de tous les candidats)
Cela permettrait à celui ci de faire ces études de sols et de confirmer la valeur technique son offre.
Sinon on prend le (gros) risque qu'une fois le marché attribué, l'entreprise trouve que le sous sol n'est pas aussi bon que cela et qu'il faut traiter avec d'avantage de liant hydraulique ou rajouter une couche de matériaux...
Citation de: r3v le Février 10, 2010, 05:02:07 PM
Si l'on est pas pressé, demander des compléments d'informations au titre de l'article 52 est possible. (Attention à l'égalité de traitement de tous les candidats)
Cela permettrait à celui ci de faire ces études de sols et de confirmer la valeur technique son offre.
Sinon on prend le (gros) risque qu'une fois le marché attribué, l'entreprise trouve que le sous sol n'est pas aussi bon que cela et qu'il faut traiter avec d'avantage de liant hydraulique ou rajouter une couche de matériaux...
L'article 52 permet de régulariser les candidatures...
Ce n'est pas le problème ici. Par ailleurs, la phase d'analyse des candidature est pliée depuis longtemps pour miylli.
si le coût de l'étude compense la moins value de la variante autant partir sur la solution de base sans faire l'étude...
Eventuellement faire un avenant en moins value en cours d'exécution (sans boulverser l'éco du contrat)
faites votre étude avant d'attribuer
La consultation pour l'étude peut être rapidement mené pour une simple analyse de sol
Si vous avez une MOE externe, vous pouvez l'avoinez aussi...