Bonjour toutes et tous!
eh ben voilà! je dois mettre en oeuvre la PVR sur un secteur industriel
quelqu'un a-t-il déjà pratiqué? des retours d'expérience??
j'aimerai bien trouver des modèles de convention avec les propriétaires fonciers aussi...
merci de votre aide! ;-)
je fais remonter puisque personne n'a répondu! on sait jamais, le lundi c'est peut-être mieux que le vendredi pour ce genre de question! ;-)
je savais que je pouvais compter sur toi! ;-)
merci ThG! (heuuu ça fait déjà 2 fois aujourdh'ui... )
heuu j'avais pas vu! le site de l'Ain en plus!!!!! pfff, c vraiment trop dur le lundi.... mdr!
Attention, vous parlez d'instaurer la PVR sur un secteur industriel.
La PVR si elle est instaurée l'est sur tout le territoire communal et pas seulement sur certaines zones.
Citation de: bertrand le Octobre 09, 2008, 05:03:40 PM
Attention, vous parlez d'instaurer la PVR sur un secteur industriel.
La PVR si elle est instaurée l'est sur tout le territoire communal et pas seulement sur certaines zones.
bien sûr, le principe de la PVR sur le territoire communal est déjà instauré! il s'agit là de le mettre en oeuvre pour l'aménagement de cette zone spécifique! ;-)