quelle différence faites vous entre les deux ? Je parle de l'option citée dans la circulaire d'application et non de l'option au sens du droit communautaire.
Pour moi retenir l'option est tranché avant la notification, en fin phase de consultation et précisé lors d'une éventuelle mise au point du marché.
La tranche conditionnelle est retenu ou pas lors de l'exécution du marché.
(PS : j'ai pas lu la circulaire)
+1 avec Michel
la tranche conditionnelle je comprends
l'option j'ai rien compris à vos réponses...
Citation de: lle_pianiste_2 le Décembre 10, 2009, 04:17:21 PM
la tranche conditionnelle je comprends
l'option j'ai rien compris à vos réponses...
L'option, qui doit obligatoirement faire l'objet d'une offre par l'OE lors du dépôt de son offre, doit être levée au moment de l'attribution ou lors d'une mise au point.
Alors qu'une TC n'est levée qu'au terme de la tranche affermie, un peu comme les reconductions.
L'option est un truc de l'offre, en plus de la base, que l'on choisi de retenir ou pas lors de l'analyse des offres, AVANT le marché.
La tranche est un élément du contrat signé, que l'on choisi de faire ou pas lors de l'exécution du contrat, PENDANT le marché.
Itou !
Ajoutons que la tranche est une option au sens communautaire (donc elle doit être mentionnée dans la rubrique "Option" des AAPC de seuil communautaire).