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option et tranche conditionnelle

Démarré par lle_pianiste_2, Décembre 10, 2009, 03:39:53 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

lle_pianiste_2

quelle différence faites vous entre les deux ? Je parle de l'option citée dans la circulaire d'application et non de l'option au sens du droit communautaire.

Michel

Pour moi retenir l'option est tranché avant la notification, en fin phase de consultation et précisé lors d'une éventuelle mise au point du marché.
La tranche conditionnelle est retenu ou pas lors de l'exécution du marché.
(PS : j'ai pas lu la circulaire)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

RV

"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

lle_pianiste_2

la tranche conditionnelle je comprends
l'option j'ai rien compris à vos réponses...

RV

Citation de: lle_pianiste_2 le Décembre 10, 2009, 04:17:21 PM
la tranche conditionnelle je comprends
l'option j'ai rien compris à vos réponses...

L'option, qui doit obligatoirement faire l'objet d'une offre par l'OE lors du dépôt de son offre, doit être levée au moment de l'attribution ou lors d'une mise au point.
Alors qu'une TC n'est levée qu'au terme de la tranche affermie, un peu comme les reconductions.
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Michel

L'option est un truc de l'offre, en plus de la base, que l'on choisi de retenir ou pas lors de l'analyse des offres, AVANT le marché.
La tranche est un élément du contrat signé, que l'on choisi de faire ou pas lors de l'exécution du contrat, PENDANT le marché.
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Kpiaf

Itou !
Ajoutons que la tranche est une option au sens communautaire (donc elle doit être mentionnée dans la rubrique "Option" des AAPC de seuil communautaire).
"Cedant arma togae"
Cicéron