bonjour,
présentation générale de l'ordonnance "recours":
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_marc_publ/docs_divers/cjfi57_1.pdf
superposition des recours dans la commande publique:
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_marc_publ/docs_divers/cjfi57_2.pdf
(sans rancune RV?... ;-) )
No soucy.
J'aime la concurrence surtout si cela permet de faire avancer le forum ;-)
De toute façon, g même pas eu le tps de jeter un oeil sur les actu aujourd'hui :-((
Merci virg pour ces liens ! ;-)
PS : qu'est-ce que c'est qur cette histoire RV, tu t'es frité avec virg !?
Citation de: Kpiaf le Octobre 28, 2009, 08:04:51 PM
Merci virg pour ces liens ! ;-)
PS : qu'est-ce que c'est qur cette histoire RV, tu t'es frité avec virg !?
Uniquement ds le bon sens, ma chère Kpiaf ;-)
A l'occas', je peux échanger une bonne frite avec elle, mais je crois qu'elle n'habite pas la région. Sourire
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 09:19:41 AM
Uniquement ds le bon sens, ma chère Kpiaf ;-)
A l'occas', je peux échanger une bonne frite avec elle, mais je crois qu'elle n'habite pas la région. Sourire
alors e-fritons-nous!! ;-))
Heu... RV... Tu n'es pas dans le défouloir là... Mais dans les news, un peu de tenu que diable !
D'autre part, ton message est un SPAM, tu devrais nettoyer tout ça ! ;-)
:-))
ah de bonnes grosses frites de chez nous!!! à 10h le matin!!!! ;-))
Citation de: Kpiaf le Octobre 29, 2009, 09:42:55 AM
Heu... RV... Tu n'es pas dans le défouloir là... Mais dans les news, un peu de tenu que diable !
D'autre part, ton message est un SPAM, tu devrais nettoyer tout ça ! ;-)
FAit......où avais-je la tête? T'av qu'à pas parler de frites.
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 09:50:08 AM
:-))
ah de bonnes grosses frites de chez nous!!! à 10h le matin!!!! ;-))
Même à 10h du mat', une bonne frite des familles....MMMMhhhh
T'es de où??
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 09:59:53 AM
Même à 10h du mat', une bonne frite des familles....MMMMhhhh
pour tremper dans le café...MMMMhhhh!!
les gens du Nord font ça non?? :-)
T'es de où??
chez moi le plat local est d'avantage à base de reblochon...!
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 10:22:20 AM
chez moi le plat local est d'avantage à base de reblochon...!
Ahh, la Savoie. Ds deux semaines, je ne serais pas si loin d'ailleurs.
Oui, il apparaitrait qu'ici les vieux d'la vieille (perso, j'en ai jms vu), trempent leur tartine de camembert ds le café à des heures où la simple odeur d'un calendos me ferait gerber.
Mais bon, toutes les régions ont leur petites dérives gastronomiques ;-)
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 10:26:53 AM
Ahh, la Savoie. Ds deux semaines, je ne serais pas si loin d'ailleurs.
dans quel coin?
Oui, il apparaitrait qu'ici les vieux d'la vieille (perso, j'en ai jms vu), trempent leur tartine de camembert ds le café à des heures où la simple odeur d'un calendos me ferait gerber.
Mais bon, toutes les régions ont leur petites dérives gastronomiques ;-)
en fait c'est l'âge avançant qui te fera découvrir les subtilités gastromiques de ta région!! pour l'instant l'odeur du camembert le matin ça te fait saigner du nez, bah dans 30 ans tu trouveras ça GE-NIAL !! :-)
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 10:35:06 AM
en fait c'est l'âge avançant qui te fera découvrir les subtilités gastromiques de ta région!! pour l'instant l'odeur du camembert le matin ça te fait saigner du nez, bah dans 30 ans tu trouveras ça GE-NIAL !! :-)
Ta phrase me fait dire que tu es proche de la retraite???? LOL
Dans quel coin de Savoie? Ben, je dirais Les Aravis, Annecy, Thônes, un peu par là.
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 10:47:48 AM
Ta phrase me fait dire que tu es proche de la retraite???? LOL
Dans quel coin de Savoie? Ben, je dirais Les Aravis, Annecy, Thônes, un peu par là.
alors là... tu vas avoir des problèmes... parce que tu vas en Haute-Savoie... ne t'avise pas de dire là bas que tu es en Savoie sinon tu vas pas finir ton séjour entier... ;-)
:-))) 1er poste alors y'a encore 5 min avant la retraite!! non mais j'imagine, puisque ce que nous trouvons abominable, jeunes, devient apprécié, vieux, souvent: émissions de télé, vêtements, et donc nourriture!! :-)
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 11:01:37 AM
:-))) 1er poste alors y'a encore 5 min avant la retraite!! non mais j'imagine, puisque ce que nous trouvons abominable, jeunes, devient apprécié, vieux, souvent: émissions de télé, vêtements, et donc nourriture!! :-)
Désolé pour ma géographie approximative de la Savoie et Haute-Savoie. Certes, Annecy et Thônes dans la Haute. Toi, t'es plus coté Chambéry alors? Pas vraiment le tps de googler tout ça LOL
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 11:09:07 AM
Désolé pour ma géographie approximative de la Savoie et Haute-Savoie. Certes, Annecy et Thônes dans la Haute. Toi, t'es plus coté Chambéry alors? Pas vraiment le tps de googler tout ça LOL
soit tu prends quand même le temps et tu te fais un mini topo sur les limites géographiques ds deux départements, soit tu évites d'en parler et risquer de te tromper parce qu'ils plaisantent pas avec ça par ici... ;-))
en fait suis au pied des stations...
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 11:30:38 AM
soit tu prends quand même le temps et tu te fais un mini topo sur les limites géographiques ds deux départements, soit tu évites d'en parler et risquer de te tromper parce qu'ils plaisantent pas avec ça par ici... ;-))
en fait suis au pied des stations...
ça me fait marrer ça. Qd je v en Haute-Savoie, les anciens et mêmes une partie des jeunes, voudraient retrouver leur indépendance vis-à-vis de la France, arguant que la législation française et la politique française ne leur apporte que des désagréments.
Au pied des stations? Désolé, je connais que le domaine des Portes du soleil et c en Haute-Savoie ;-)
Citation de: RV le Octobre 29, 2009, 11:35:08 AM
ça me fait marrer ça. Qd je v en Haute-Savoie, les anciens et mêmes une partie des jeunes, voudraient retrouver leur indépendance vis-à-vis de la France, arguant que la législation française et la politique française ne leur apporte que des désagréments.
Au pied des stations? Désolé, je connais que le domaine des Portes du soleil et c en Haute-Savoie ;-)
vers La Plagne mais ça ne te parle peut être pas plus!!
ils sont savoyards et haut savoyards avant d'être français! mais je crois que la revendication de l'indépendance est plus une posture !!
Citation de: virg le Octobre 29, 2009, 11:55:09 AM
ils sont savoyards et haut savoyards avant d'être français! mais je crois que la revendication de l'indépendance est plus une posture !!
La Plagne, c'est bien plus loin pour moi que Morzine-Avoriaz. Doit bien y avoir deux heures de route en plus ?
Hé, ho, les amis c'est sérieux ici ! Merde alors c pas vrai ça ! Par contre j'ai rien compris au document sur la superposition. Quelqu'un pour m'expliquer ?
Par contre j'ai essayé de synthétiser tt ça pr ma petite pomme. Si quelqu'un pouvait compléter ou en profiter ou le corriger en cas d'erreur grave !!!! Ce serait cool !
Merci de vos avis
Ben alors personne n'émet de critique ou de complément ! Je trouve que cela pourrait servir à la communauté ce genre de truc !
Citation de: mighty le Octobre 30, 2009, 03:39:10 PM
Ben alors personne n'émet de critique ou de complément ! Je trouve que cela pourrait servir à la communauté ce genre de truc !
ce sera pas très constructif mais je trouve qu'il synthétise bien l'essentiel ce shéma et je compte bien le garder sous le coude en plus si ça pose pas de souci...
Merci mighty pour ce travail qui constitue une bonne base :-)
Je n'ai pas le temps de l'explorer plus en détail, mais je te livre quelques remarques qui me viennent en tête à la lecture de ta synthèse :
- Il serait utile de préciser que le juge des référés précontractuels a un pouvoir d'annulation de la procédure par opposition au juge des référés contractuels qui a, quant à lui, un pouvoir d'annulation du contrat.
- Un référé précontractuel peut être formé pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur et pas seulement pendant le délai de stand still.
- Les décisions de rejet doivent comporter les motifs du rejet sans autre précision. Les motifs détaillés du rejet ainsi que les caractéristiques essentielles de l'offre retenu et le nom de l'attributaire ne sont communiqués que sur demande écrite des opérateurs économiques.
- Le délai de recours applicable à la procédure de référé contractuel n'est pas encore fixé en droit français (la directive fixe un cadre : minimum trente jours, maximum six mois) ; le décret d'application de l'ordonnance recours devrait théoriquement fixer un délai... Pour l'heure, il n'y a pas de limite sauf à ce que le juge administratif lui applique le délai de deux mois.
L'idéal serait de compléter ton travail en ajoutant le recours contre les actes détachables et le recours "Tropic".
Voilou, voilou :-)
NB : "pallier l'insuffisance des textes" et non "pallier à l'insuffisance" ;-)
Ben justement si quelqu'un pouvait m'expliquer l'utilité du recours contractuel avec le recours tropic? ce serait cool !
Pourquoi j'arrive pas à télécharger le doc de mighty ? :-(
Ca me demande tjs mon mp...
arg dsl pr toi cat . Normalement y a pas de mot de passe ! Moi ce que j'aimerai c'est quelqu'un m'explique le pbr qui existe entre le recours tropic et le nouveau recours ?
Salut, voici ma petite note sur les deux recours post contractuels. Mais pour moi cela reste toujours aussi obscure ! Si quelqu'un veut compléter/corriger et m'expliquer par la même occasion ce serait cool