help
quelqu'un aurait-il cette circulaire à disposition ?
Circulaire n° 91-46 du 13 juin 1991 relative à la recommandation " chantiers propres "
Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement n° 91/19 p. 28-30
merci
Th G
Je ne l'ai pas mais, en principe, elle devrait se trouver sur le site circulaire.gouv
http://www.circulaires.gouv.fr/index.php
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2009, 10:59:03 AM
Je ne l'ai pas mais, en principe, elle devrait se trouver sur le site circulaire.gouv
http://www.circulaires.gouv.fr/index.php
merci Kpiaf
mais déjà tenté sans succès :-(
Ah... Alors c'est très embarrassant car il me semble qu'à défaut de publication sur ce site, les circulaires sont caduques... Ou plutôt inopposables.
C'est, me semble-t-il, ce que prévoit le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires qui est à l'origine du site circulaires.gouv.
J'ai beau chercher, j'arrive pas à la trouver. désolé.
Citation de: Kpiaf le Octobre 13, 2009, 11:10:31 AM
Ah... Alors c'est très embarrassant car il me semble qu'à défaut de publication sur ce site, les circulaires sont caduques... Ou plutôt inopposables.
C'est, me semble-t-il, ce que prévoit le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires qui est à l'origine du site circulaires.gouv.
oui article 2 du décret
mais mes services techniques n'en ont cure et me demandent (exigent !!) cette circulaire
d'où mon appel à l'aide ayant épuisé toutes res ressources internes habituelles
Citation de: KRAN le Octobre 13, 2009, 11:18:53 AM
J'ai beau chercher, j'arrive pas à la trouver. désolé.
merci Kran
mais en fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)
Citation de: Th G le Octobre 13, 2009, 11:20:30 AM
merci Kran
mais en fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)
ça va être plus difficile à trouver que la circulaire ça!! :-))
Citation de: Coccy le Octobre 13, 2009, 11:28:12 AM
ça va être plus difficile à trouver que la circulaire ça!! :-))
un p'tit coup de fil à la DDE du coin peut-être??
Citation de: Coccy le Octobre 13, 2009, 11:32:13 AM
un p'tit coup de fil à la DDE du coin peut-être??
excellente idée ;-)
Citation de: Th G le Octobre 13, 2009, 11:20:30 AMen fait, je recherche plus une version papier conservé miraculeusement par un service technique doté qui plus est d'un sens aigü de l'archivage ;-)
Tu ne crois pas en Dieu, mais tu crois aux miracles. C'est paradoxal, non?
:-)
j'ai pas la circulaire mais j'ai d'autres doc qui pourraient t'intéresser si tu veux,donnes moi ton mail en mp.
Citation de: Blie le Octobre 14, 2009, 10:24:44 AM
j'ai pas la circulaire mais j'ai d'autres doc qui pourraient t'intéresser si tu veux,donnes moi ton mail en mp.
C'te vieille feinte...
Citation de: Zen le Octobre 14, 2009, 10:28:33 AM
C'te vieille feinte...
C'est juste pour avoir du bon vin....
et tu vois comme ca marche..... pas !!!! LOL
Citation de: Blie le Octobre 14, 2009, 10:36:55 AM
C'est juste pour avoir du bon vin....
et tu vois comme ca marche..... pas !!!! LOL
xpdr!! ;-)
Citation de: Blie le Octobre 14, 2009, 10:36:55 AM
C'est juste pour avoir du bon vin....
et tu vois comme ca marche..... pas !!!! LOL
euh désolé Blie
je viens juste de voir ton message
je te réponds de suite