AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Septembre 22, 2008, 12:18:12 PM

Titre: plis hors délai
Posté par: zoran le Septembre 22, 2008, 12:18:12 PM
Bonjour à tous!!

Comment procédez-vous, lorsqu'en MAPA, un candidat remet son pli avec quelques minutes de retard. De plus ce candidat est le seul à avoir remis une offre.... ^^


Merci.

A+
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: Aliunda le Septembre 22, 2008, 12:20:39 PM
globalement je suis intraitable
mais bon si c juste quelques minutes, et en PA, ça peut passer je pense
surtout si vous avez un seul candidat
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: zoran le Septembre 22, 2008, 12:26:58 PM
merci pour la réponse.

Oui on a un seul candidat et le marché est assez urgent!

Titre: Re : plis hors délai
Posté par: Ororo Munroe le Septembre 22, 2008, 01:41:42 PM
enregistrer le pli à 15h55 ...
Titre: Re : Re : plis hors délai
Posté par: MikeAZ le Septembre 22, 2008, 01:59:37 PM
Citation de: Ororo Munroe le Septembre 22, 2008, 01:41:42 PM
enregistrer le pli à 15h55 ...
...mais dans la mesure où ça correspond avec l'heure indiquée sur l'attestation de remise de plis si y en a eu une.
sinon en soi, effectivement c'est pas dramatique.
(http://www.yelims.com/IPB/Smiley-IPB-346.gif)
Titre: Re : Re : Re : plis hors délai
Posté par: Ororo Munroe le Septembre 22, 2008, 02:01:16 PM
Citation de: MikeAZ le Septembre 22, 2008, 01:59:37 PM
...mais dans la mesure où ça correspond avec l'heure indiquée sur l'attestation de remise de plis si y en a eu une.
sinon en soi, effectivement c'est pas dramatique.
(http://www.yelims.com/IPB/Smiley-IPB-346.gif)

quand un pli est ramené directement dans mes services, je fais un accusé de réception ... et donc je mets l'heure dessus ... et rien ne m'empêche de mettre "15h55" même si le pli est arrivé à 16h05 ...
dans l'ensemble, j'inscris le pli à l'heure réelle et donc je rejette le pli sauf comme dans le cas présenté où l'offre est la seule...
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: duncan mc leod le Septembre 22, 2008, 02:04:57 PM
En procédure adaptée, je privilégie la souplesse et l'intérêt économique. Il faut quand même voir qu'on ne croule jamais sous les plis à part en concours de maitrise d'oeuvre.
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: speedy le Septembre 22, 2008, 02:44:35 PM
et avec ce faible écart il était dans vos murs , non ?
Titre: Re : Re : plis hors délai
Posté par: Mvousson le Septembre 22, 2008, 03:55:39 PM
Citation de: speedy le Septembre 22, 2008, 02:44:35 PM
et avec ce faible écart il était dans vos murs , non ?

Il faut prendre en compte les 17 étages à monter (l'ascenseur était en panne, non ?).
Titre: Re : Re : Re : plis hors délai
Posté par: sailormoon le Septembre 22, 2008, 04:02:40 PM
Citation de: Mvousson le Septembre 22, 2008, 03:55:39 PM
Il faut prendre en compte les 17 étages à monter (l'ascenseur était en panne, non ?).

explosée de rire.je ne pense pas que soit cela l'esprit de la règle!
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: Mvousson le Septembre 22, 2008, 04:13:59 PM
Pour un MAPA avec une seule offre, pour 2-3 minutes de retard, refuser le pli est un peu vache, même si en théorie il faudrait le faire.

Titre: Re : plis hors délai
Posté par: Michel le Septembre 22, 2008, 05:10:26 PM
Quelle était l'heure limite : 15h. ou bien 15h.00 ?
Titre: Re : Re : plis hors délai
Posté par: sailormoon le Septembre 22, 2008, 05:15:25 PM
Citation de: Michel le Septembre 22, 2008, 05:10:26 PM
Quelle était l'heure limite : 15h. ou bien 15h.00 ?

Oui je me rappelle de la leçon du Professeur Michel: il est 15h tant qu'il n'est pas encore 16h!
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: Monsieur K le Septembre 22, 2008, 11:16:37 PM
d'aucuns rajouteraient qu'en France, il n'y a pas d'heure légale. Et c'est vrai.
Pour auutant, je suis inraitable, à quelques minutes près car on peut ne pas être d'accord de bonne foi sur l'heure exacte.
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: zoran le Septembre 23, 2008, 07:13:49 AM
Merci à tous pour vos réponses!

Je pense que pour 5mn on va ouvrir le pli... comme c'est assez urgent, les élus ne seront pas content si on leurs dit qu'il faut relancer une consultation!

A+
Titre: Re : plis hors délai
Posté par: tragique_fernand le Septembre 23, 2008, 08:29:12 AM
Le fait qu'il n'y ait que ce pli qui ait été déposé implique qu'il n'y a pas rupture de l'égalité de traitement entre les candidats si on le retient bien qu'arrivé hors délai ;-)