AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Baptiste le Juillet 28, 2009, 05:25:36 PM

Titre: Bien remplir un AAPC
Posté par: Baptiste le Juillet 28, 2009, 05:25:36 PM
Bonjour à tous,

je voulais savoir si quelqu'un posséde un modèle d'AAPC européen type mais prérempli (au moins pour les rubriques générales) ou alors un document qui explique le sens de chaque rubrique. Un lien sera très bienvenu également.

Merci d'avance
Titre: Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: ck le Juillet 29, 2009, 10:29:32 AM
J'en ai rédigé un à partir de la plate-forme PMI en respectant au mieux les jurisprudences. Ton mél SVP si tu le veux.
Titre: Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: speedy le Juillet 29, 2009, 10:32:23 AM
FORMULAIRES STANDARD EUROPEENS OBLIGATOIRES
POUR LA PUBLICATION DES AVIS DE MARCHES
Arrêté du 4 décembre 2002
Transposition de la directive 2001/78/CE de la Commission du 13 septembre 2001

http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/notfse6.pdf
Titre: Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: Baptiste le Juillet 29, 2009, 03:08:52 PM
ck, mon mail c'est b.aubry67@hotmail.fr

merci beaucoup pour ces réponses.

A charge de revanche,

Cordialement
Titre: Re : Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: ck le Juillet 30, 2009, 12:49:26 PM
Citation de: Baptiste le Juillet 29, 2009, 03:08:52 PM
ck, mon mail c'est b.aubry67@hotmail.fr [c'est fait]

merci beaucoup pour ces réponses.

A charge de revanche,

Cordialement
Titre: Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: mighty le Juillet 30, 2009, 02:03:10 PM
salut CK je le veux bien moi aussi ! Normalement c'est bon ché faire mais sait on jamais ;-) par MP
Titre: Re : Re : Bien remplir un AAPC
Posté par: ck le Juillet 30, 2009, 02:39:15 PM
Citation de: mighty le Juillet 30, 2009, 02:03:10 PM
salut CK je le veux bien moi aussi ! Normalement c'est bon ché faire mais sait on jamais ;-) par MP

OK si tu me donnes ton mail qui est caché.