Salut la troupe,
J'avais un marché à bons de commande avec montant mini/maxi. toutes les offres proposées dépassaient mon montant maxi. Donc infructuosité. Je souhaite relancer en AOO.
Mais le DG m'a demandé de négocier. Selon lui on rentre dans le cadre de l'art 35 I 1°. Négociation sans publicité car on repernd le marché.
Seulement voilà, toutes les offres sont au dessus du montant maxi. d'au moins 20 000 ¤. Donc concrètement on va négocier sur le prix mais le fait de peut être prendre une offre au dessus de mon montant maxi, cela ne revient il pas à modifier substantiellement els conditions initiales de mon marché ?
Puis je aller même jusqu'à revoir mes montants mini/maxi ?
Si tu penses qu'une négociation bien menée peut faire rentrer les offres dans les limites de ton estimation c'est jouable mais tu prends le risque d'une nouvelle infructuosité de ta consultation.
Si tu modifies les montants mini et maxi de ton marché, tu le modifies substantiellement et tu dois repartir en appel d'offres. De toute façon, je préfère toujours essayer d'ouvrir plus la concurrence quand j'ai un appel d'offres infructueux, çà ne peut qu'être bénéfique.
C'est un truc que je n'ai jamais compris, ça. Puisque c'est le pouvoir adjudicateur qui fixe le mini-maxi, comment les offres peuvent-elles dépasser le maxi ?
Citation de: cmpkantunoutien le Septembre 18, 2008, 09:37:37 AM
C'est un truc que je n'ai jamais compris, ça. Puisque c'est le pouvoir adjudicateur qui fixe le mini-maxi, comment les offres peuvent-elles dépasser le maxi ?
Le DQE non contractuel, en principe basé sur des quantités moyennes constatées par le pouvoir adjudicateur, totalise un montant supérieur au montant maximum du marché.
A mon sens cela n'empêche pas la conclusion du marché en l'état, mais il y a potentiellement un risque que le montant maximum soit atteint avant la période de validité du marché, il faut y rester vigilant et caler une nouvelle consultation bien avant la date d'échéance du marché.
Chez moi on ne met pas de DQE dans les MBC, c'est pour ça.
Citation de: cmpkantunoutien le Septembre 18, 2008, 10:36:19 AM
Chez moi on ne met pas de DQE dans les MBC, c'est pour ça.
Tu en fais au moins un en interne pour comparer les offres non ? et tu l'annexes au rapport d'analyse pour la CAO je suppose ? :-)