Bonjour à tous et bienvenu dans la rubrique "Une nouvelle colle par jour" !
Nous sommes jumelés avec une commune d'afrique dans laquelle nous souhaitons réaliser des travaux d'aduction d'eau.
Pour ce faire, une association loi 1901 existe. Nous souhaitons lui attribuer 80 000 ¤ sur 3 ans pour faire réaliser ces travaux. Est-ce une subvention ou un marché public ? (elle ne fera pas elle même les travaux ; elle les fait faire par une entreprise locale après devis)
Merci d'avance pour vos réponses
Citation de: Cowgirl le Septembre 15, 2008, 12:46:19 PM
Bonjour à tous et bienvenu dans la rubrique "Une nouvelle colle par jour" !
Nous sommes jumelés avec une commune d'afrique dans laquelle nous souhaitons réaliser des travaux d'aduction d'eau.
Pour ce faire, une association loi 1901 existe. Nous souhaitons lui attribuer 80 000 ¤ sur 3 ans pour faire réaliser ces travaux. Est-ce une subvention ou un marché public ? (elle ne fera pas elle même les travaux ; elle les fait faire par une entreprise locale après devis)
Merci d'avance pour vos réponses
1° les travaux ne sont pas réalisés au profit ni à la demande de la collectivité
2° le maître d'ouvrage perçoit d'autres cofinancements qui font que la participation financière de la collectivité ne couvre pas la totalité du coût de l'opération
donc c'est une subvention :-)
Merci.