Bonjour à tous,
Je n'ai pas le quorum pour ma prochaine réunion de la cao, je pense utiliser la possibilité de l'article 25 , à savoir "convoquer à nouveau sans quorum", mais je me demande si l'ordre du jour peut être modifié, j'ai notamment un collègue dont le rapport n'était pas prêt pour la première séance et qui souhaiterait que j'inscrive son dossier et profiter de l'occasion.
qu'en pensez vous ?
merci d'avance pour vos réponses
bah pourquoi pas l'incrire malgré tout à l'ordre du jour, si de toute façon vous n'avez pas le quorum et que vous souhaitez faire une CAO ultérieure toujours sans quorum...
si l'OJ est modifié, la CAO à nouveau convoquée doit avoir le quorum....
Sincèrement, est-ce que vous pensez juridiquement solide, le fait de pouvoir rajouter à l'ODJ de votre 2ème CAO, un point non inscrit à l'ODJ de la 1ère. Moi, ça me paraît évident que l'ODJ ne doit pas être modifié. Je ne comprends même pas que l'on puisse poser la question.
Mais peut être que je me plante complètement.
Citation de: le biscuit le Avril 23, 2009, 11:47:53 AM
si l'OJ est modifié, la CAO à nouveau convoquée doit avoir le quorum....
+1
Citation de: CAPATL le Avril 23, 2009, 02:43:01 PM
Sincèrement, est-ce que vous pensez juridiquement solide, le fait de pouvoir rajouter à l'ODJ de votre 2ème CAO, un point non inscrit à l'ODJ de la 1ère. Moi, ça me paraît évident que l'ODJ ne doit pas être modifié. Je ne comprends même pas que l'on puisse poser la question.
Mais peut être que je me plante complètement.
Merci c'est sympa !!! ça donne envie de poser des questions !!!!
sauf erreur de ma part, j'ai rien lu nulle part qui puisse me permettre de conclure comme toi!!!!
si passer des marchés publics ne posait pas tout le temps question, AGORAPUBLIX n'existerait pas !!!! si tu as la science infuse en marchés tant mieux pour toi !!!!
Citation de: raslecmp le Avril 23, 2009, 03:20:47 PM
Merci c'est sympa !!! ça donne envie de poser des questions !!!!
sauf erreur de ma part, j'ai rien lu nulle part qui puisse me permettre de conclure comme toi!!!!
si passer des marchés publics ne posait pas tout le temps question, AGORAPUBLIX n'existerait pas !!!! si tu as la science infuse en marchés tant mieux pour toi !!!!
et moi qui répond gentillement, jene suis mêm pas remercié....lool
Citation de: le biscuit le Avril 23, 2009, 03:23:59 PM
et moi qui répond gentillement, jene suis mêm pas remercié....lool
Tu as entièrement raison !!!
Avec toutes mes excuses et mes remerciements !!!!!
Citation de: le biscuit le Avril 23, 2009, 03:23:59 PM
et moi qui répond gentillement, jene suis mêm pas remercié....lool
Eh et pis moi?! J'avais même proposé la solution de l'inscrire en amont sur l'OJ!!!! ainsi pas de modif lors des convoc de CAO!
Ahhhhh ce Biscuit quand même!!!! Quel coquin!!!!
Suis désolé, je n'ai pas voulu vexer. Ca me semblait tellement une question de bon sens. Toutes mes excuses. Rassure-toi, j'ai aussi des lacunes...
Citation de: the blonde le Avril 23, 2009, 03:33:09 PM
Eh et pis moi?! J'avais même proposé la solution de l'inscrire en amont sur l'OJ!!!! ainsi pas de modif lors des convoc de CAO!
Ahhhhh ce Biscuit quand même!!!! Quel coquin!!!!
Merci aussi à toi The Blonde !!! d'ailleurs j'ai suivi ton conseil !!!
Je me demande si g droit à un "merci" vu que je n'ai dit que "+1" mais ma contribution permet d'appuyer le propos?
Citation de: RV le Avril 23, 2009, 04:38:24 PM
Je me demande si g droit à un "merci" vu que je n'ai dit que "+1" mais ma contribution permet d'appuyer le propos?
Merci, merci, merci .....RV!!!!!!
Citation de: raslecmp le Avril 23, 2009, 04:43:02 PM
Merci, merci, merci .....RV!!!!!!
Je n'en demandais pas tant vu ma modeste contribution.
Mais vu que tu es généreuse, j'en mets 2 de côtés pour plus tard ;-)
Citation de: RV le Avril 23, 2009, 04:38:24 PM
Je me demande si g droit à un "merci" vu que je n'ai dit que "+1" mais ma contribution permet d'appuyer le propos?
comme si mon propos avait besoin d'être appuyé par ton +1 petit scarabée.... ;-)
Citation de: raslecmp le Avril 23, 2009, 04:43:02 PM
Merci, merci, merci .....RV!!!!!!
Duffy est parmi nous!!!
Citation de: le biscuit le Avril 23, 2009, 04:45:40 PM
comme si mon propos avait besoin d'être appuyé par ton +1 petit scarabée.... ;-)
Voyons, faut bien t'appuyer de tps en tps.
Une solution serait de préciser la mention "prévisionnel" sur l'ordre du jour joint à la convocation.
Les mentions obligatoires ne sont pas précisées pour la convocation, cependant, si vous indiquez un ordre du jour, celui-ci devient intangible. S'il est prévisionnel, vous pouvez raccrocher de nouveaux points à la CAO.
on peut aussi faire deux convocations la première aavec l'ordre du jour de la séance n'ayant pas eu le quorum et une normale 30 mn après (cet ordre là pour ne pas être tenté par la deuxième qui n'aurait pas non plus le quorum ....
Citation30 mn après
SPEEDY tu mérites bien ton surnom!
auriez vous une petite jurisprudence par hasard? j ai besoin de ca pour avori raison , meme si ca parait evident qu'on ne modifie pas un ordre du jour (sauf en dictature)
merci d avance