bonjour à tous,
ce sera (peut-être) une première pour moi! comme quoi, tout arrive ;) : résilier un marché MOe en phase APD ...
quels sont les pièges à éviter ??
Merci pour vos lumières ;)
Bonsoir,
les droits de propriété intellectuelle pour réutiliser ou non les prestations faites et payées ..... comment vous continuez ?
les modalités de résiliation si tu ne veux pas payer d'indemnités, fin d'APD ou en cours ?
Citation de: speedy le Septembre 10, 2024, 09:46:59 PM
Bonsoir,
les droits de propriété intellectuelle pour réutiliser ou non les prestations faites et payées ..... comment vous continuez ?
les modalités de résiliation si tu ne veux pas payer d'indemnités, fin d'APD ou en cours ?
Merci Speedy ;)
l'APD vient d'être remis et.... c'est là que ça coince ;D
pour les indemnités, je pense qu'on va les payer
nous en sommes à 38% de réalisation de la mission totale.