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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PM

Titre: Os de reprise de travaux
Posté par: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PM
Bonjour,

Pour la signature d'un OS de reprise de travaux, l'entreprise peut elle venir signer avant la date ou faut il qu'elle signe au jour de la reprise ( a savoir qu'elle à être informée de la date reprise par LRAR)

De plus, en général sur un OS concernant le délai faut il indiquer le délai par lot ou le délai global de l'opération ?

Merci
Titre: Re : Os de reprise de travaux
Posté par: speedy le Août 01, 2024, 01:48:08 PM
les OS doivent être précis et vous pouvez différencier la date d'établissement de la date d'effet postérieure ....
de plus faire un RAR sur un courrier plus OS peut créer de la confusion sur la date d'effet en plus de travail inutile  .....
Titre: Re : Os de reprise de travaux
Posté par: hpchavaz le Août 01, 2024, 02:10:00 PM
Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PMPour la signature d'un OS ... l'entreprise peut elle venir signer ...

Étrange comme procédure. Remise en main propre ?
Titre: Re : Re : Os de reprise de travaux
Posté par: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 02:28:57 PM
Citation de: hpchavaz le Août 01, 2024, 02:10:00 PM
Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 01:20:36 PMPour la signature d'un OS ... l'entreprise peut elle venir signer ...

Étrange comme procédure. remise en main propre ?
Citation de: speedy le Août 01, 2024, 01:48:08 PM
les OS doivent être précis et vous pouvez différencier la date d'établissement de la date d'effet postérieure ....
de plus faire un RAR sur un courrier plus OS peut créer de la confusion sur la date d'effet en plus de travail inutile  .....

Justement je voulais avoir vos avis sur les façons de faire, car pour moi un OS de démarrage ou de reprise ou autre est rédigé, par bcp d'y avoir un courrier.

Pour ce qui est du délai vous indiquez celui du lot concerné ou du marché global ?

Merci
Titre: Re : Os de reprise de travaux
Posté par: Vivaelparaguay le Août 01, 2024, 02:31:39 PM
un lot = un marché, ce qui importe est le délai du lot de l'entreprise à qui vous adressez votre OS.

je n'ai pas compris la première phrase il doit manquer des mots mais rien n'impose la signature des OS par l'entreprise destinataire.
Titre: Re : Re : Re : Os de reprise de travaux
Posté par: speedy le Août 01, 2024, 05:31:09 PM
Citation de: Commandeepubliquee le Août 01, 2024, 02:28:57 PM
Pour ce qui est du délai vous indiquez celui du lot concerné ou du marché global ?
on oublie le mot LOT qui est ambiguë  : lot de procédure donc marché ou partie technique dans un marché ?

marché par marché, on précise si délai intermédiaire ou délai du marché ou lié au planning global de l'opération si réception unique de l'ouvrage  ....