Bonjour,
Est qu'un acheteur public peut acquérir des produits alimentaires conformes à certaines prescriptions religieuses ?
Il faut préciser la question car il ne fait aucun doute qu'un acheteur public peut acheter des lentilles qui, à ma connaissance, sont conformes à la plus part des prescriptions religieuses, ou encore, acheter du poisson le vendredi.
Dans quel cas se place t-on ?
- Ces "prescriptions religieuses" sont elles une exigence de l'acheteur ou se trouve til que le produit proposé y satisfait ?
- Ces "prescriptions religieuses" sont ellrs des prescriptions sur le produit (ou son traitement) ou encore une certification par une "autorité religieuse" ?
...
Bonjour,
Ca sentirait pas le buffet avec la maison des jeunes ou un repas avec des responsables religieux et leurs fidèles ?
Je ne sais pas en droit mais l'achat d'aliments conformes à des pratiques religieuses est monnaie courante par chez moi.
Difficile d'attirer le public cible sans proposer ce qui peut être mangé religieusement par celui-ci.
Et un buffet rameute bien plus de monde qu'une banale réunion sans rien. Ne serait-ce que les radins qui viennent avec des sacs pour emporter un max de petits fours :D
Sans préjuger de l'état du droit sur le sujet, de temps en temps, pas de soucis. Systématiquement, non.
Par exemple de la viande issue d'un abattage rituel, certifiée par une autorité religieuse -
Ceci serait demandé par l'acheteur.
Citation de: Ponta le Novembre 14, 2023, 10:49:11 AM
la razzia
jusque là le topic était politiquement correct, t'abuses :D
Zut, je pensais que c'était un terme italien.
Mon intention n'était pas de blesser un groupe.
Enfin, le terme est quand même passé dans le langage commun sans forcément faire référence à un groupe.
Je corrige.
en même temps ils sont pénibles ces italiens avec leurs exigences alimentaires ;D
Pour le rendre politiquement correct, je reformule mon post : quelqu'un fait ou ne fait pas quelque chose.
Voilà, ça ne heurte personne et c'est tellement plus précis.
c'est quoi cette censure ? on ne peut pas dire non plus que les chrétiens ont fait des croisades vers Jérusalem ? ni qu'il y a eu de la traite d'esclaves de l'Afrique vers les Amériques ? .... ni .....
c'est certain que si l'on ne peut plus nommer les évènements pour ce qu'ils sont on n'avancera pas vers un monde apaisé ....
Citation de: speedy le Novembre 14, 2023, 12:10:00 PM
c'est quoi cette censure ? on ne peut pas dire non plus que les chrétiens ont fait des croisades vers Jérusalem ? ni qu'il y a eu de la traite d'esclaves de l'Afrique vers les Amériques ? .... ni .....
ah si, dans ce sens là on peut le dire, ça marche ;)
mais en fait c'est quoi la question au départ ?
est-ce qu'une administration peut servir du hallal
la réponse est oui, si le fournisseur est spécialisé Halal et qu'il gagne le marché ....
mais la question est plus fine que ça : une administration doit elle servir du halal à tous ou uniquement à ceux qui sont de la religion concernée, du cascher à d'autres, pas de viande le vendredi pour d'autres encore ? et comment lutter contre le gaspillage sans tenir des fichiers sur l'appartenance religieuse ?
et les écoles ne devraient pas être fermées le samedi car certains ne doivent pas travailler ce jour là et "égalité de traitement" ?
et tant qu'on y est du végétarien, du végétalien etc .... on a déjà de fait un fichier sur qui fréquente les cantines et qui est allergique à quoi .....
si quelqu'un a la réponse ....